Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "7110490000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

711049000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2018-019797104900000

RUBIS SYNTHÉTIQUE, D'UN DIAMÈTRE DE 4 MM ET D’ÉPAISSEUR DE 0,075 MM. IL EST POURVU D' UN TROU EN SON CENTRE. CET ARTICLE EST DESTINE A SERVIR LORS D'ANALYSES HEMATOLOGIQUES

FRBTIFR-BTI-2017-085317110290000

DISQUE OU PARALLELEPIPEDE, DE PALLADIUM PUR, OBTENU PAR PRESSAGE PUIS LAMINAGE D’UN LINGOT. SUITE A L’ETAPE DE LAMINAGE, IL EST PROCEDE A UN RECUIT DE CRISTALLISATION AVANT QUE LE PALLADIUM NE SUBISSE UNE SIMPLE DECOUPE POUR METTRE LA PIECE AUX COTES FINALES. LE DISQUE ET LE PARALLELEPIPEDE SONT DESTINES A ETRE UTILISES DANS LA FABRICATION DE CIBLES DE PULVERISATION CATHODIQUE EN METAUX PRECIEUX POUR L’INDUSTRIE DES SEMI-CONDUCTEURS.

FR-RTC-2015-0071157104900000

IMITATION DE PIERRES PRÉCIEUSES OPAQUES, COMPOSÉES DE RÉSINE, DE FORMES ET COULEURS ASSORTIES. CET ARTICLE EST DESTINE A ÊTRE UTILISE POUR LA FABRICATION DE BIJOUX FANTAISIE. DIMENSION : ENTRE 2 ET 5 MM ENVIRON.

FR-RTC-2015-0071257104900000

IMITATION DE PIERRES PRÉCIEUSES OPAQUES, COMPOSÉES D’ACRYLIQUE, DE FORMES DE PIERRES OU DE CŒURS ET COULEURS ASSORTIES. CET ARTICLE EST DESTINE A ÊTRE UTILISE POUR LA FABRICATION DE BIJOUX FANTAISIE. LE TOUT EST CONDITIONNE DANS UNE BOITE EN MATIÈRE PLASTIQUE. DIMENSION : 5 MM ENVIRON.

FR-RTC-2013-1655797110290000

ALLIAGE DESTINE AU BRASAGE ET PRESENTE EN ROULEAUX, SOUS FORME DE bande. AG 58,45%, CU 31,88%, PD 9,67%.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI