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1 résultats pour "7111000000"

Codes nomenclature

711100000080Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-084047117900000

Bijouterie de fantaisie se présentant sous la forme d’une médaille de forme ronde en bois massif, ornée d'illustrations et d'inscriptions. Cette médaille est dotée d'un ruban en matière textile de fibres synthétiques (polyester) permettant de la porter autour du cou. L’article est destiné à la parure des personnes et à un usage honorifique, remis lors d'une cérémonie.

FRBTIFR-BTI-2025-068417117900000

Article de bijouterie de fantaisie, de type épinglette (pin's) en bois de tilleul peint de formes diverses, comportant un système de fixation sur l’envers avec attache en métal. Cet article est destiné à la promotion publicitaire. L’épinglette est destinée à être accrochée sur un support de type vêtement ou sac.

FRBTIFR-BTI-2025-068457117900000

Article de bijouterie de fantaisie, de type épinglette (pin's) en matière plastique (polychlorure de vinyle, PVC), se présentant sous formes diverses, comportant un système de fixation sur l’envers avec attache en métal pour accrocher le bijou sur un support type vêtement ou sac. Cet article est destiné à la promotion publicitaire. Aucune mention faite par l'opérateur de présence de métaux précieux ou de doublés ou plaqués.

FRBTIFR-BTI-2025-046987117900000

Bijouterie de fantaisie se présentant sous la forme d’une médaille de forme ronde en ardoise. Cet article est doté d'un orifice permettant le passage d’un ruban en matière textile de polyester La médaille est destinée à récompenser une personne. L’article est conditionné dans un sachet individuel. Diamètre : 8 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-034717117900000

Bijouterie de fantaisie se présentant sous la forme d’un bracelet pour enfants composé d’un fil élastique sur lequel sont enfilées des perles en matière plastique : soit de couleurs différentes soit des perles blanches imprimées avec des lettres. Ce bracelet se décline en plusieurs modèles, et est conditionné pour la vente au détail avec un cavalier. Dimension du bracelet : 14 cm.

Voir aussi

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