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1 résultats pour "7112920000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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711292000080de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux6%
FR-PRO-2011-0005927112920000

DECHETS, EN FORME DE GRANULES, DE DIFFERENTES FORMES, A BASE D'OXYDE D'ALUMINIUM, PROVENANT DE CATALYSEURS PLATINE EPUISES ET DESTINES A LA RECUPERATION DES METAUX.

FR-RTC-2016-0076507112990000

DÉCHETS ET DÉBRIS PROVENANT À 90 % D’ÉCRANS ET 10 % DE DÉCODEURS, - CONSISTANT EN CARTES ÉLECTRONIQUES, PARTIELLEMENT BROYÉES ET RENDUES INUTILISABLES, - ISSUES D’USINES DE DÉMANTÈLEMENT DE MATÉRIELS ÉLECTRONIQUES, - DESTINÉES À LA VALORISATION ET AU RECYCLAGE: - ESTIMATION DES COMPOSANTS : MÉTAUX PRÉCIEUX (OR ET ARGENT), CUIVRE, FER ET ALUMINIUM.

FR-RTC-2014-0017387112990000

COMPOSANTS DETERIORES ET INUTILISABLES, ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (CARTES ELECTRONIQUES, ALIMENTATIONS, DISQUES DURS), DESTINES A LA RECUPERATION DES METAUX PRECIEUX, ESTIMATION DES COMPOSITIONS : 80% MATIERE PLASTIQUE (EPOXY), 18% CUIVRE, 2% METAUX PRECIEUX (OR, ARGENT, PALLADIUM).

FRBTIFR-BTI-2025-084047117900000

Bijouterie de fantaisie se présentant sous la forme d’une médaille de forme ronde en bois massif, ornée d'illustrations et d'inscriptions. Cette médaille est dotée d'un ruban en matière textile de fibres synthétiques (polyester) permettant de la porter autour du cou. L’article est destiné à la parure des personnes et à un usage honorifique, remis lors d'une cérémonie.

FRBTIFR-BTI-2026-034367412200000

Raccord de type « olive », destiné à être installé sur un système de freinage hydraulique de vélo, pour raccorder une durite et un maître-cylindre (non repris dans ce RTC). Le raccord est constitué en laiton usiné.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI