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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

LUBTILU700000-2026-BTI1171159000

Il s'agit d'une pâte qui se compose essentiellement d'argent (40-50 %), d'acétate et de carbone. Le produit est utilisé comme conducteur électrique dans le cadre de la fabrication par procédé sérigraphique de circuits et est destiné à des capteurs détectant le mouvement des usagers d'un véhicule automobile sur un siège. Compte tenu du fait que le processus thermique de ce produit implique des températures relativement basses, il ne peut pas être considéré comme de type "utilisé pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie" de la position 3207.

LUBTILU700000-2023-BTI271159000

Il s'agit d'une pâte qui se compose essentiellement d'argent (40-50 %), d'acétate et de carbone. Le produit est utilisé comme conducteur électrique dans le cadre de la fabrication par procédé sérigraphique de circuits et est destiné à des capteurs détectant le mouvement des usagers d'un véhicule automobile sur un siège.

FRBTIFR-BTI-2018-05361-027115900000

Champagne AOP contenu dans une bouteille en verre de 1.5 L, ornée de diamants, d'un rubis, d'or et de platinum. Ce RTC ne reprend que la bouteille dotée d’un ouvrage en métaux précieux, le champagne fait l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2018-0629571159000

Creuset en platine pour laboratoire, de forme "standard" ou "profil bas", de volume variable. Il est utilisé dans des laboratoires de contrôle qualité pour l'analyse à 1400 °C des impuretés métalliques d'une matière première à usage pharmaceutique. Il peut être accompagné d'un couvercle en option. Ses bords ou sa base peuvent être renforcés en option. Le volume du modèle standard varie entre 2,5 et 700 mL. Le volume du modèle "profil bas" varie entre 8 et 125 mL. Des volumes plus importants sont possibles sur commande.

LUBTILU-DODIR-2018-0000371159000

Il s'agit d'une pâte qui se compose essentiellement d'argent (40-50 %), d'acétate et de carbone. Le produit est utilisé comme conducteur électrique dans le cadre de la fabrication par procédé sérigraphique de circuits et est destiné à des capteurs détectant le mouvement des usagers d'un véhicule automobile sur un siège.

Voir aussi

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