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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-068807117190090

Article de bijouterie se présentant sous la forme d'un badge en métal commun (étain), de forme ronde, équipé d'une épingle à nourrice et d’un voyant à « led » alimenté par deux batteries AG3. Cet article est destiné à la publicité des personnes, des sociétés et des organisations. L'impression est obtenue par procédé offset et pelliculage. Le produit se décline sous différents modèles, l'impression se faisant avant le dédouanement. Diamètre : 4 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-084047117900000

Bijouterie de fantaisie se présentant sous la forme d’une médaille de forme ronde en bois massif, ornée d'illustrations et d'inscriptions. Cette médaille est dotée d'un ruban en matière textile de fibres synthétiques (polyester) permettant de la porter autour du cou. L’article est destiné à la parure des personnes et à un usage honorifique, remis lors d'une cérémonie.

FRBTIFR-BTI-2025-068417117900000

Article de bijouterie de fantaisie, de type épinglette (pin's) en bois de tilleul peint de formes diverses, comportant un système de fixation sur l’envers avec attache en métal. Cet article est destiné à la promotion publicitaire. L’épinglette est destinée à être accrochée sur un support de type vêtement ou sac.

FRBTIFR-BTI-2025-068457117900000

Article de bijouterie de fantaisie, de type épinglette (pin's) en matière plastique (polychlorure de vinyle, PVC), se présentant sous formes diverses, comportant un système de fixation sur l’envers avec attache en métal pour accrocher le bijou sur un support type vêtement ou sac. Cet article est destiné à la promotion publicitaire. Aucune mention faite par l'opérateur de présence de métaux précieux ou de doublés ou plaqués.

FRBTIFR-BTI-2025-0826571179000

Bijoux de fantaisie de type collier, le produit est constitué d'un fil en Élasthanne sur lequel sont montées des perles de verre de Bohême accompagnées d'hématites, de pierres naturelles et d'un pendentif plaqué Or. Le produit est présenté dans un emballage de carton ou dans une enveloppe à bulles.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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RTC

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