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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-061067418101000

Appareil de cuisson sous la forme d'une casserole en cuivre massif dont l'intérieur est étamé. Le manche est en fonte.

FRBTIFR-BTI-2025-0201270181011

Ouvrages en verre, se présentant sous la forme de perles colorées, de type perles de rocaille taillées et polies mécaniquement, de forme tubulaire, destinées à être incorporées dans les processus de tissage et de fabrication des bijoux fantaisie.

FRBTIFR-BTI-2025-0103270181011

Perles de verre colorées, de type perles de rocaille, de forme tubulaire, destinées à être incorporées dans les processus de tissage. Elles sont destinées à la confection de bijoux, tissage ou broderie. Elles sont taillées et polies mécaniquement.

FRBTIFR-BTI-2024-0141071161000

Article de bijouterie, de type boucles d’oreilles à clous sous forme de demi créoles dorées en acier inoxydable avec perles de culture d'eau douce, suspendues.

FRBTIFR-BTI-2024-0141371161000

Article de bijouterie, de type collier, ras de cou, en perles de culture, triple rangs, avec apprêt et fermoir chaînette en acier inoxydable doré. Le collier peut se porter en un seul rang ou enroulé.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI