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2 résultats pour "7202210000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

720221000010Ferrosilicium6%
720221000080contenant en poids plus de 55|% de silicium6%
BED.T.303.3697202210000

Ferro-alliage se présentant sous la forme d’une pyramide tronquée (d'un poids de 0,3 à 50 kg).

BED.T.303.9897202210000

Ferro-alliage se présentant sous la forme d’un cylindre (d'un poids de 15 à 200 g).

FRBTIFR-BTI-2025-079127604210000

Profilé droit et creux en alliage d'aluminium. L'article est utilisé comme lame dans une clôture de jardin, les lames s'empilent pour constituer des panneaux. Le présent RTC ne concerne que la lame de la clôture, les autres parties (poteaux, rails, etc...) en sont exclues

FRBTIFR-BTI-2025-079137604210000

Profilé droit et creux en alliage d'aluminium. L'article est utilisé comme lame dans une clôture de jardin, les lames s'empilent pour constituer des panneaux. Le RTC ne concerne que la lame de la clôture, les autres parties (poteaux, rails, etc...) en sont exclues

FRBTIFR-BTI-2025-079147604210000

Profilé biseauté et creux en alliage d'aluminium. L'article est utilisé comme lame dans une clôture de jardin, les lames s'empilent pour constituer des panneaux. Le RTC ne concerne que la lame de la clôture, les autres parties (poteaux, rails, etc...) en sont exclues.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI