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Recherche douanière

1 résultats pour "7204419990"

Codes nomenclature

720441999080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-069207204419990

Déchets métalliques se présentant sous la forme de feuilles de métal perforées. Elles constituent des chutes de découpage résultant de la découpe de feuilles de métal imprimées, issues de bobines en fer chromé (fer blanc ECCS), utilisées pour la fabrication de capsules.

FRBTIFR-BTI-2025-085447204219090

Déchets métalliques se présentant sous la forme de fibres métalliques en acier inoxydable (contenant 0,5 % de Nickel) issus d’un refroidissement rapide du métal liquide par projection (formation lors du passage du métal sur une roue tournant à une vitesse donnée).

FRBTIFR-BTI-2022-083967204411090

Déchets d’acier, sous forme de copeaux, de chutes et de coupes, provenant de tubes en acier non inoxydable et non allié . Inutilisables en l’état, ces déchets sont voués à être expédiés vers un centre de recyclage.

FRBTIFR-BTI-2022-049687204219090

Déchets sous la forme de fibres métalliques en acier inoxydable issus d’un refroidissement rapide du métal liquide par projection (formation lors du passage du métal sur une roue tournant à une vitesse donnée).

FRBTIFR-BTI-2022-015327204491090

Fins fils métalliques issus des pneus broyés avec 3% à 5% de gomme et tissus. Les articles sont destinés à être fondus en sidérurgie afin de fabriquer des barres en acier. Composition : Fer 90% / Carbone 2% / Manganèse 0,5%.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI