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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-067817215508000

Barres lisses en acier non allié, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids plus de 0,25 % de carbone. Le diamètre et la longueur sont variables.

FRBTIFR-BTI-2023-026047215508000

Barres en acier parachevées à froid, contenant en poids plus de 0,25 % de carbone. Les barres sont destinées à la fabrication de pièces automobiles.

FRBTIFR-BTI-2026-031727210500010

Produits laminés à plat, en acier non allié, d’une largeur égale ou supérieure à 600mm, revêtus par procédé électrolytique d’une double couche constituée de chrome métallique et d’oxyde de chrome (ECCS). Le produit est présenté sous forme de bobines d’un poids moyen d’environ 12 tonnes ou de feuilles rectangulaires. Il est destiné à la fabrication d’emballages métalliques tels que boîtes de conserve, capsules, coffrets à biscuits et autres emballages alimentaires. L’article est conditionné sur palettes en métal, plastique ou bois.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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