Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7219900010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-012407229200010

Fil en acier sans cuivre, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012417229200010

Fil en acier cuivré, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage MIG/MAG. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-031727210500010

Produits laminés à plat, en acier non allié, d’une largeur égale ou supérieure à 600mm, revêtus par procédé électrolytique d’une double couche constituée de chrome métallique et d’oxyde de chrome (ECCS). Le produit est présenté sous forme de bobines d’un poids moyen d’environ 12 tonnes ou de feuilles rectangulaires. Il est destiné à la fabrication d’emballages métalliques tels que boîtes de conserve, capsules, coffrets à biscuits et autres emballages alimentaires. L’article est conditionné sur palettes en métal, plastique ou bois.

FRBTIFR-BTI-2024-053587219908090

Tôle rectangulaire en acier inoxydable prenant la forme d’une crédence murale. Elle est destinée à être fixée sur le mur d’une cuisine derrière la table de cuisson afin de protéger et de faciliter le nettoyage du mur. La plaque, provenant de Chine, mesure 2500 x 600 mm et fait 1 mm d’épaisseur. Elle contient en poids moins de 2,5 % de nickel et n’est pas simplement laminée à froid. Elle a subi un traitement de surface comprenant polissage, lustrage, pliage avec application d’un film de protection sans aucune procédure d’oxydation, ni traitement chimique ou revêtement.

FRBTIFR-BTI-2024-022807219908090

Tôles rectangulaires en acier inoxydable, de largeur supérieure à 600 mm, d’épaisseur 0,6 / 0,8 / 1,0 / 1,2 / 1,5 / 2,0 mm et de provenance européenne. La teneur en poids en Nickel est d'environ 8%. La tôle est laminée à froid puis la surface sera d'abord polie (afin de la rendre homogène) et enfin revêtue, par un processus de vaporisation sous vide d’un métal de revêtement, qui rajoute une fine couche de titanium sur la surface de la tôle. C'est en exposant la tôle à des particules en titane, que le revêtement coloré est obtenu. La tôle n'est pas colorée dans la masse. Elles sont utilisées pour l’habillage de cabines d'ascenseur, aménagements d'intérieur, mobilier, signalétique ... L’article se décline sous 2 références, les longueurs varient de 2500 à 3000mm et les largeurs de 1000 à 1250 mm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI