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1 résultats pour "7220908000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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722090800080autres6%
FR-RTC-2015-0057547220908000

Feuilles en polychlorure de vinyle (PVC) contenant 24 corps de carte à puce se présentant sous la forme de plaques rectangulaires en acier inoxydable recouvert d'un film en PVC. Dimensions des plaques : 8X4.7cm. Largeur d'une feuille : 315mm. Longueur d'une feuille : 415mm. Poids d'une feuille : 271g.

FRBTIFR-BTI-2025-046537020008000

Ouvrage en verre, de type réservoir à eau, présenté sous la forme d’un biberon, pour petits animaux (lapins, rongeurs). Le biberon comporte un bouchon doté d’une tige avec une bille, le tout en métal. Celui-ci est à placer à la verticale à l’extérieur et à l’intérieur d’une grille de cage. L’article se décline en deux modèles de 180 et 350 mL et est destiné à fournir de l’eau aux rongeurs. Le réservoir à eau est présenté pour la vente au détail avec un carton décrivant le produit ainsi qu'une attache pour maintenir le biberon.

FRBTIFR-BTI-2025-031387020008000

Article composite à double fonction de type paroi de douche destinée à être fixée à un mur afin de limiter les projections d'eau et à servir de miroir. La paroi est composée de profilés en aluminium (coloris blanc ou doré brossé selon le modèle). L'article dispose d'une face miroir côté extérieur et d'une face légèrement transparente côté intérieur. Les parois et profilés sont fixés et emballés ensemble (il ne s'agit pas d'un kit). Dimensions : l. 118.5 cm, H 201 cm, épaisseur 3.4 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-031347020008000

Paroi de douche dit volet mobile de douche, composée de panneau en verre de sécurité d'une épaisseur de 5 ou 8 mm selon les modèles et d'une structure constituée de profilés en aluminium avec finition en époxy de couleur noir ou blanc. L’article se décline en plusieurs dimensions. L'article est destiné à protéger des projections d’eau lors de l'utilisation de la cabine. Les parois et les profilés se présentent en l’état assemblé, il ne s’agit pas d’un kit.

FRBTIFR-BTI-2025-031357020008000

Pare-muret assemblé composé d'une paroi en verre et d'une structure constituée de profilés en aluminium. L’article se décline en plusieurs références dont les dimensions du produit, la couleur ainsi que la forme varient. L'article est destiné à protéger des projections d’eau lors de l'utilisation de la douche. Les parois et profilés sont fixés et emballés ensemble (il ne s'agit pas d'un kit).

Nomenclature douanière

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RTC

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