Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7226990010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-023217323990010

Table à repasser pliable constituée de pieds en acier, d’un plateau de repassage et d’un repose fer en aluminium. Dimensions : 45 cm (L) x 120 cm (l). Hauteur : max. 94 cm et min. 65 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-039767226993090

Bobine d’acier allié, galvanisé à chaud (par passivation chimique), se présentant sous la forme d’un produit laminé plat, de section transversale pleine rectangulaire, ayant été laminé à froid, destiné à la construction d’un rideau métallique de garage. Elle est constituée en acier allié (type DX51D) et d’un revêtement constitué de zinc (type Z275). Ses dimensions sont les suivantes : - longueur : 20 mètres ; - largeur : 179 mm ; - épaisseur : 0,75 mm.

FR-RTC-2016-0096007225990011

Tôle d'acier allié, laminée à chaud, destinée à être découpée et transformée pour servir de blindage dans un kit de surprotection pour véhicule. L'alliage contient notamment en poids 0,29 % de carbone, 0,49 % de chrome, 0,21 % de molybdène, 0,39 % de nickel, et 0,05 % de titane. La tôle a subi un traitement de surface anticorrosion contenant moins de 70 % de zinc, et ni chrome ni étain. Ses dimensions sont de 5 600 mm × 1 447 mm, et son épaisseur est de 10 mm.

FR-PRO-2012-0042687323990010

PLANCHE A REPASSER LE LINGE MUNIE D'UN PLATEAU, D'UN REPOSE FER EN ACIER ET D'UNE OSSATURE EN ACIER PEINT. ELLE EST RECOUVERTE D'UNE HOUSSE MOLLETONNEE EN COTON (50%) ET EN POLYESTER (50%). LES EMBOUTS DES PIEDS EN MATIERE PLASTIQUE SONT ANTI DERAPANTS. LA HAUTEUR EST REGLABLE EN 10 POSITIONS PAR UN SYSTEME DE CREMAILLERE. DIMENSIONS DE LA PLANCHE : 113X34 CM. HAUTEUR REGLABLE (MINI/MAXIMALE) : 60 A 90 CM. DIMENSIONS DU REPOSE FER : 21X26 CM. POIDS : 4 KG.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI