Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7304591000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-000377604291000

Barres en alliage d'aluminium destinées à la transformation en pièces pour l'industrie aéronautique et spatiale. Les barres sont de section circulaire, pleines et constantes sur toute la longueur. Dimensions: - Longueur: 3m. - Diamètre : de 5 à 20mm. Conditionnement: caisse en bois. Ce RTC comprend l'ensemble des références, y compris les 7050 et 7075.

FRBTIFR-BTI-2025-046897306691000

Tube de forme ovale, soudé, constitué en acier inoxydable (de type inox 444), destiné à être intégré dans un échangeur de chaleur d’un système EGR de moteur diesel. Il assure les échanges de chaleur entre les gaz et le liquide et permet ainsi de refroidir les gaz. Le tube a été cintré et plié, mais non autrement travaillé. Il est présenté seul, non assemblé à d’autres parties de l’échangeur de chaleur sur lequel il doit être installé. Ses dimensions sont les suivantes : 51 x 6,4 x 0,4 x 143,4 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-012047304900099

Tubes de précision, en acier non allié, étiré à froid, d’une longueur de 5 à 6 mètres, sans soudure, pour la mécanique standard (fabrication de machines agricoles) avec un profil intérieur et extérieur carré de 95mm x95mm et d’une épaisseur de 5,75mm. Norme en 10305-1, nuance d’acier E355+C

FRBTIFR-BTI-2024-007697304900099

Tubes de précision, constitués en acier non allié (type E355+C), sans soudure, étirés à froid, d’une longueur de 5 à 6 mètres, destinés à la fabrication de machines agricoles. Ils ont un profil intérieur et extérieur de forme hexagonale, d’un diamètre extérieur de 22 mm et intérieur de 16,4 mm côté sur plat et une épaisseur de 2,8 mm. Ils répondent aux prescriptions de la norme NF EN 10305-1.

FRBTIFR-BTI-2023-065557104910000

Diamants produits de manière synthétique par les procédés HPHT (Haute Pression Haute Température) ou CVD (dépôt chimique en phase vapeur). Ces diamants synthétiques se présentent sous la forme de petites plaques et servent de substrat à la fabrication d'autres diamants synthétiques par procédé CVD, ces derniers seront ensuite travaillés selon les applications auxquelles ils sont destinés. Ces plaques de diamant n'excèdent pas la taille de 10x10x0,5 mm³.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI