Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "7306307790"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

730630779080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-006577306307790

D’après les informations fournies, tubes de section circulaire et soudés, en acier non allié revêtu d'ABS (couleurs du revêtement pouvant différer) destinés à être utilisés pour la fabrication et l'assemblage de rack, mobilier de magasin, chariot de préparation de commande par exemple. Ils ne sont ni étirés ni laminés à froid. Diamètre extérieur 27.7mm, 23.5mm. Conditionnés par lot de 10 puis placé dans un conteneur.

FR-RTC-2015-0012337306307790

Composant de fourche de cycle en acier non allié, étiré à froid et se présentant comme profilé creux (article ressemblant à un tube mais dont le diamètre n'est pas constant d'une extrémité à l'autre). Cet article sert de lien entre la fourche et le cadre de cycle (non présenté, et non inclus dans le présent RTC), sans pour autant constituer une pièce de cadre (elle ne fait que le traverser). Il est appelé "pivot". Son diamètre est compris entre 32 mm (au plus grand) et 28.6 mm (au plus petit). Son équivalent carbone est inférieur à 0.25 %. Longueur : 298 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-069597306307780

Ouvrage majoritairement en acier non allié et non inoxydable, se présentant sous la forme d'un tube soudé et galvanisé recouvert d’un traitement antirouille. Il correspond à une partie du pied supérieur d'une échelle pour piscine hors sol. La diamètre extérieur est de 28 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-063987306307780

Tube creux en acier non allié, non zingué, soudé par haute fréquence sous forme de pied pour armature de piscine, de section circulaire. Ces pièces ne peuvent être utilisées à d'autre fin que la construction d'une piscine hors sol.

FRBTIFR-BTI-2025-050107306307780

Tube en acier non allié, chromé, de section circulaire, soudé, d’une longueur de 3 mètres. Le diamètre extérieur du tube n’excède pas 168.3mm. Le produit est utilisé comme élément de penderie.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI