Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "7307231055"

Codes nomenclature

730723105580autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-021837307231085

Accessoire de tuyauterie, se présentant sous la forme d’un coude à souder bout à bout, en acier inoxydable 316L, destiné aux installations de tuyauterie alimentaire DIN, dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 154mm et dont l’épaisseur de paroi n’excède pas 2mm. La rugosité moyenne de la surface interne est inférieure à 0,8 micromètre. Le raccord de tuyau est en forme d’angle à 90°, sans partie droite, utilisé pour joindre deux sections de tuyaux formant un coude dans les systèmes de conduction, principalement dans l’industrie alimentaire.

FRBTIFR-BTI-2026-021847307231085

Accessoire de tuyauterie, se présentant sous la forme d’un coude à souder bout à bout, en acier inoxydable 316L ou 304L (selon le modèle), de qualité alimentaire SMS, dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 110mm et dont l’épaisseur de paroi n’excède pas 2mm. La rugosité moyenne de la surface interne est inférieure à 0,8 micromètre. Le raccord de tuyau est en forme d’angle à 90°, sans partie droite, utilisé pour joindre deux sections de tuyaux formant un coude dans les systèmes de conduction, principalement dans l’industrie alimentaire.

FRBTIFR-BTI-2025-057557307231085

Accessoire de tuyauterie prenant la forme d’un coude à souder en acier inoxydable 316 L dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 119 mm et dont l'épaisseur de paroi est inférieure à 2,11 mm. La rugosité moyenne (Ra) de la surface interne est inférieure à 0,8 micromètre.

FRBTIFR-BTI-2026-036997307239085

Accessoires de tuyauterie à souder prenant la forme d’un té, en acier inoxydable 316L dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 100 mm et dont l'épaisseur de paroi est inférieure ou égale à 2mm. La rugosité moyenne (Ra) de la surface interne est inférieure à 0,8 micromètre. Les raccords en Té sont de même diamètre sur chacune des 3 extrémités à souder. Ce produit permet le raccordement de 3 tuyaux par soudage. Les raccords en Té sont souvent utilisés afin de pouvoir créer une dérivation dans le réseau de tuyauterie Conforme à la norme pour les raccords alimentaires DIN.

FRBTIFR-BTI-2026-036977307239085

Accessoires de tuyauterie à souder prenant la forme d’une douille en acier inoxydable 316L dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 121 mm et dont l'épaisseur de paroi est inférieure ou égale à 2mm. La rugosité moyenne (Ra) de la surface interne est inférieure à 0,8 micromètre conformément aux informations figurant dans le certificat d'analyse joint. Pièce lisse à souder. Élément à combiner avec un nez à souder (non repris dans ce RTC) et un écrou à crans (non repris dans ce RTC) de norme DIN pour composer un raccord complet. Conforme à la norme pour les raccords alimentaires DIN.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI