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1 résultats pour "7308300000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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730830000080Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils6%
FRBTIFR-BTI-2023-085367308300000

Portail en fer à deux portes battantes. Dimensions: 3,5 m de large sur 1,20 m de haut.

FRBTIFR-BTI-2023-085377308300000

Portail en fer à deux portes battantes. Dimensions : 3 mètres de large, entre 1,80 mètre et 2 mètres de haut.

FRBTIFR-BTI-2023-085387308300000

Portail en fer à deux portes battantes. Dimensions : 3.5 mètres de large, entre 1,20 et 1.74 mètres de haut.

FRBTIFR-BTI-2021-081227308300000

Construction en acier galvanisé mécano-soudée, se présentant sous la forme d’un portillon avec serrure. Le produit se fixe sur un muret à l’aide de gonds à souder. Dimensions : Largeur 1m Hauteur 1m.

FRBTIFR-BTI-2020-045817308300000

Partie de construction consistant en un dispositif d’évacuation naturelle de fumées et de chaleur (DENFC), se présentant sous la forme d’une fenêtre de toit. Le cadre ouvrant est en acier et le remplissage transparent est en matière plastique. Le produit se décline en plusieurs modèles.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI