Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "73110091"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2022-0444073110091

Bouteille de gaz, présentée vide, remplissable, destinée au stockage de gaz butane ou propane pour alimenter du matériel de soudage sur les chantiers. Elle a été soudée pour assurer la liaison entre la partie haute et la partie basse. La bouteille est constituée des éléments suivants : - un corps en acier ; - un robinet en laiton muni d’une vis de purge et d’une valve de sécurité (étalonnée à 26 bars) ; - un joint en matière plastique. Son poids à vide est de 4 kg. Sa contenance est de 1,6 kg. Ses dimensions sont les suivantes : diamètre 202 mm, hauteur 314 mm. La bouteille est testée à 30 bars pour une résistance à l’éclatement supérieure à 60 bars.

FR-RTC-2014-0056137311009100

Récipient pressurisé en inox avec soudure dédié à contenir de l’azote liquide (230L). Il est équipé de roulettes, d'un manomètre, de soupapes de sécurité, d'un régulateur de pression, d'une jauge capacitive, de vannes de remplissage, d'évent et de mise en pression. Il est également doté d'un réchauffeur par serpentin qui sert à faire monter la pression dans le récipient. Ce réservoir permet une utilisation d’azote sous pression afin de permettre la congélation de semence animal.

FR-PRO-2011-0008547311009100

BOUTEILLE DE GAZ LIQUEFIE CONSTITUEE D'UNE ENVELOPPE SOUS PRESSION EN ACIER SOUDE ET D'UN SUR-EMBALLAGE EN PLASTIQUE ASSURANT LES FONCTIONS DE PREHENSION ET DE PROTECTION MECANIQUE. CONTENANCE INFERIEURE A 1000L.

FR-PRO-2009-0024317311009100

RESERVOIR AUTONOME D'AIR COMPRIME, D'UNE CONTENANCE DE 14L, EN ACIER SOUDE. IL SE BRANCHE SUR UN COMPRESSEUR D'AIR (NON PRESENTE) POUR EFFECTUER LA RECHARGE. LE RESERVOIR EST COMPOSE DE 2 MANOMETRES, REGULATEUR DE PRESSION, 1 INSERT RAPIDE, 1 COUPLEUR RAPIDE UNIVERSEL ET 1 SOUPAPE.

FR-PRO-2008-0009347311009100

BOUTEILLE DE GAZ PERMETTANT DE STOCKER JUSQU'A 1.6 KG DE BUTANE OU PROPANE. ELLE EST PRESENTEE VIDE. CAPACITE INFERIEURE A 1000 LITRES. BOUTEILLE REALISEE AVEC SOUDURE. DIAMETRE 180MM. HAUTEUR 322MM.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI