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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2016-0049547318159091

Vis en acier (avec une partie filetée M8X1.25 de longueur de 25 à 40mm et une partie dotée d'un moletage parallèle à l'axe) à tête carrée se présentant sous la forme d'une borne pour le serrage de la cosse positive d'un alternateur. Le serrage de la cosse (non présente à l'import) se fait par l'intermédiaire d'un écrou (non présent à l'import).

FR-RTC-2014-0088047318159098

Vis à béton à six lobes internes en acier. Elle est décolletée dans la masse et l'épaisseur de tige est de 7,5 mm (filetage compris). Dimensions en mm : 7,5 X 13,2.

FR-RTC-2014-0072317318151091

Visserie en acier dont le diamètre de tige n'excède pas 6 mm et destinée aux aéronefs. Elle est décolletée dans la masse.

FR-RTC-2014-0029897318151091

Goujon en acier allié avec ou sans trou de goupille destiné aux aéronefs. Il est doté d'une partie crantée qui empêchera la rotation lors de l'insertion du goujon dans des ensembles mécaniques. Il est obtenu par décolletage et par matriçage/roulage, et son diamètre n'excède pas 6mm.

FR-RTC-2014-0029917318151091

Goujon en acier inoxydable, destiné aux aéronefs. Il est doté d'une partie crantée qui empêchera la rotation lors de son insertion dans des ensembles mécaniques. Il est obtenu par décolletage et par matriçage/roulage, et son diamètre n'excède pas 6mm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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