Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "7318220095"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

731822009510autres6%
731822009580en provenance de Malaisie6%
FRBTIFR-BTI-2018-075307318220095

Assortiment de 350 rondelles pour la mécanique et le bricolage présenté dans une boîte en plastique compartimentée. L’assortiment comprend 175 rondelles de blocage de type grower et 175 rondelles plates de diamètres variables (de 3 à 10 millimètres). Les rondelles grower sont adaptées pour le blocage des écrous en bricolage, en mécanique et en mécanique automobile. Poids de l’assortiment : 230 grammes.

FR-RTC-2017-0022897318220095

Rondelle d'appui en acier non inoxydable et alliage d'aluminium. La rondelle s'intercale entre le carter et le vilebrequin. Elle équipe un compresseur ayant pour fonction d'alimenter en air comprimé les différents circuits de freinage et de servitude d'un camion. Dimensions: Ø54 x 2 mm.

FR-RTC-2017-0014307318220095

Rondelle en acier servant de cale permettant de former l'espace obligatoire entre le socle sur lequel sera placé le moteur du guidage linéaire et la pièce destinée à maintenir le roulement de ce bloc. La rondelle viendra se placer entre un écrou et une autre pièce. diamètre extérieur: 17mm. diamètre intérieur: 14mm.

FR-RTC-2016-0033037318220095

Rondelle en acier ayant vocation à être placée au sein d'un guidage linéaire entre une plaque d'extrémité et des joints, et à servir de butée. Ses dimensions sont de 10 mm de diamètre pour 5 mm d'épaisseur.

FRBTIFR-BTI-2026-041697318220098

Rondelle de fixation de poulie d’alternateur, en acier C67S. La pièce est d’origine US selon les déclarations fournies par le titulaire sur sa demande RTC.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI