Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "7318220098"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

731822009880autres6%
FRBTIFR-BTI-2026-041697318220098

Rondelle de fixation de poulie d’alternateur, en acier C67S. La pièce est d’origine US selon les déclarations fournies par le titulaire sur sa demande RTC.

FRBTIFR-BTI-2026-035027318220098

Rondelle constituée en acier découpé, percée en son centre, destinée à être assemblée dans un système de frein hydraulique pour vélo. Son diamètre extérieur est de 12 mm. Son diamètre intérieur est de 5 mm.

FRBTIFR-BTI-2021-091067318220098

Rondelle en acier carbone (contenant 2 % ou moins de carbone), d’un diamètre de 32 mm. Le trou percé dans la rondelle est légèrement excentré. La surface de la rondelle présente un relief des deux cotés. Elle fait partie d’un dispositif de fixation pour stèles et plaques de marbre, comprenant des équerres et goujons d’ancrages (non repris dans ce RTC). L’article est conditionné dans une boîte en carton de 100 pièces.

FRBTIFR-BTI-2021-044957318220098

Les articles sont des pièces détachées de poinçonneuse, se présentant sous la forme de rondelles en acier. Les rondelles sont au nombre de quatre et assurent le maintien en position des bras de levier et du porte poinçon de la poinçonneuse (non repris dans ce RTC). Selon les modèles de poinçonneuse, les rondelles peuvent avoir les dimensions suivantes : - diamètre 34 mm pour une épaisseur de 4 mm ; - diamètre 36 mm pour une épaisseur de 6 mm ; - diamètre de 48 mm pour une épaisseur de 6 mm.

FRBTIFR-BTI-2021-043697318220098

Rondelles en acier, de différentes dimensions (diamètre, épaisseur). Elles sont utilisées comme butées, dans un système de guidage linéaire.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI