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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2015-0051477325100000

Pièces de fonderie pleines en fonte grise représentant des formes géographiques variées (ronds, carrés etc...). La fonte est maintenue en fusion dans un four électrique. Le métal est tiré à travers une filière de forme en graphite, refroidie par eau. En bout de ligne les barres sont débitées automatiquement à la longueur voulue. Les profils sont expédiés à l’état brut ou pré-usiné. Ce RTC ne reprend que la fonte grise (non malléable).

FR-RTC-2014-0025067325100000

PIÈCES DE FONDERIE EN FONTE A GRAPHITE LAMELLAIRE ET MOULÉE AU SABLE DONT L'USAGE PRINCIPAL EST LE BRIDAGE DE PIÈCES SUR UNE MACHINE-OUTIL DE FAÇON A LES POSITIONNER POUR LA PHASE D'USINAGE. CES PIÈCES DE FONDERIE SE PRÉSENTENT SOUS LA FORME D'UN CUBE DE BRIDAGE (UTILISATION PRINCIPALE POUR FRAISEUSE/CENTRE D'USINAGE) ET D'UNE TABLE DE PERÇAGE (UTILISATION PRINCIPALE POUR PERCEUSE). CES PIÈCES DE FONDERIE PEUVENT AUSSI ÊTRE UTILISÉES SUR UN BANC MÉCANIQUE DE RÉDUCTEURS/MULTIPLICATEURS DE GRANDE PUISSANCE AFIN DE CALER EN HAUTEUR DES COMPOSANTS DE TYPE FREIN, MOTEUR, (...).

FRBTIFR-BTI-2026-031727210500010

Produits laminés à plat, en acier non allié, d’une largeur égale ou supérieure à 600mm, revêtus par procédé électrolytique d’une double couche constituée de chrome métallique et d’oxyde de chrome (ECCS). Le produit est présenté sous forme de bobines d’un poids moyen d’environ 12 tonnes ou de feuilles rectangulaires. Il est destiné à la fabrication d’emballages métalliques tels que boîtes de conserve, capsules, coffrets à biscuits et autres emballages alimentaires. L’article est conditionné sur palettes en métal, plastique ou bois.

BEBTIDT.50.023.5507323100000

Article ménager constitué d'une éponge abrasive en fil d’acier inoxydable (inox). Il se présente par lot de deux unités, sous blister en plastique transparent, et en une gamme de grammages : 15g, 18g, 40g, et 60g par unité. Le produit est destiné au nettoyage et au récurage de surfaces (ustensiles de cuisine en fonte, casseroles, etc.) pour un usage ménager courant.

FRBTIFR-BTI-2026-006257323100000

Article de nettoyage se présentant sous la forme d’une éponge (tampon) durable pour un récurage efficace de la vaisselle. Composition : polyester et acier inoxydable (fils) pour la partie récurage et mousse en polyuréthane. Le fil d’acier n’est pas tricoté avec une autre matière sur la surface du tampon.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI