Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "73261910"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0264773261910

Anneau de levage destiné à être installé sur une échelle de rack, pour permettre le levage de l’échelle, se présentant sous la forme d’un anneau fixé un support consistant en une tôle pliée. L’anneau de levage permet la liaison de l’échelle sur laquelle il est installé avec un appareil de levage afin de procéder à la manutention et à la verticalisation des échelles. (L’appareil de levage et l’échelle ne sont pas repris dans ce RTC). L’anneau est assemblé avec les éléments suivants : - un crochet d’attelage forgé (anneau de levage) (type M12) ; - une tôle en acier peinte (de type S235JR), pliée ; - deux câbles de sécurité à double œillets d’une longueur de 200 mm ; - deux goupilles en acier zingué, chromaté bleu, d’un diamètre de 6 mm, avec tête polyamide et ergots rétractables en inox ; - une vis six pans en acier zingué de type M12 x 35 ; - une vis six pans en acier zingué de type M5 X 08.

FRBTIFR-BTI-2025-0238973261910

Ouvrage en métal recouvert de mousse se présentant sous la forme d’une poignée. Elle est utilisée sur un chariot de ménage, pour le diriger manuellement, elle est constituée de : - tige en acier inoxydable forgé ; - mousse. Diamètre du tube avec la mousse : 3 cm. Diamètre du tube en acier (sans la mousse) : 2.2 cm. Hauteur de la partie avec mousse : 16 cm. Hauteur de la poignée totale : 40 cm. Poids de la poignée: 500 g.

FRBTIFR-BTI-2025-0023073261910

Ouvrage en métal recouvert de mousse, se présentant sous la forme d'une poignée avec un globe noir sur le haut de cette poignée. Elle est utilisée sur un chariot de ménage, pour le diriger manuellement, constituée de : - tige en acier inoxydable forgé, - mousse, - caoutchouc. Diamètre du tube avec la mousse : 3 cm. Diamètre du tube en acier (sans la mousse) : 2.2 cm. Hauteur de la partie avec mousse : 16 cm. Hauteur de la poignée totale : 46 cm. Diamètre du globe : 6 cm Poids de la poignée: 520 g.

FRBTIFR-BTI-2023-0708573261910

Pièce métallique en acier inoxydable (SUS 420), forgée avec élastique en caoutchouc. La pièce permet de fermer une boucle d'élingue tressée servant au démontage lors des opérations d’élagage.La pièce dispose d’une ouverture rectangulaire pour le passage de corde et et de deux ouvertures circulaires pour le passage d’un élastique en caoutchouc polyester.

FRBTIFR-BTI-2022-069757326191000

Manille en acier inoxydable 304 constituée d’un étrier et fermée par un axe mobile. La marchandise est issue d'un procédé de fabrication par forgeage. La manille sert à relier, généralement de manière provisoire, un cordage ou une chaîne avec des objets sur lesquels une traction doit s'exercer verticalement ou horizontalement. L'article peut supporter une charge de 1100 kilogrammes. Dimensions : 8,5 x 5 x 5,5 centimètres. Poids : 300 grammes.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI