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Recherche douanière

1 résultats pour "7405000000"

Codes nomenclature

740500000080Alliages mères de cuivre6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2015-0063307905000000

Pastilles adhésives en feuille de zinc de 80 microns et de 480 g/m², collées sur une feuille de papier siliconé de 80 g/m². Chaque pastille se présente sous la forme d'un quadrilatère d'une longueur de 39mm avec un trou de diamètre 10mm. Présentation en rouleaux de 80 mm x 20 mm.

FR-PRO-2011-0050137905000000

ETIQUETTE AUTOADHESIVE EN ZINC, RECTANGULAIRE, PERCEE D'UN TROU ET COLLE SUR UNE FEUILLE DE PAPIER PLASTIFIE. DIMENSIONS: 28X32MM.

FR-E4-2009-0035447905000000

TABLEAU MAGNETIQUE COMPOSE D'UNE TOLE DE ZINC RECOUVERTE DE TISSU ENDUIT SUR LEQUEL IL EST IMPOSSIBLE D'ECRIRE DESSUS. LE TABLEAU EST FOURNI AVEC DES PETITS AIMANTS AFIN DE FIXER DES FEUILLES DE PAPIER SERVANT AINSI D'AIDE MEMOIRE. IL DISPOSE EGALEMENT D'UNE FICELLE SUR LAQUELLE IL EST POSSIBLE D'ATTACHER DES FEUILLETS GRACE A DE PETITES PINCES FOURNIES.

FRBTIFR-BTI-2023-082637406200000

Poudre constituée majoritairement de cuivre (90 % de cuivre, 10 % de zinc), utilisée dans la synthèse de chlorosilanes. La poudre a une structure lamellaire.

FRBTIFR-BTI-2023-069427404001000

Déchets de cuivre et alliage de cuivre, principalement constitués de débris de cuivre égaux ou supérieurs à 99,85 %, se présentant sous la forme de fils et débris provenant de fils électriques, de moteurs électriques et de certains vieux outils ménagers usagés. Les débris sont regroupés dans un conteneur fermé et sont destinés à la revente.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI