Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7419999010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2018-049647419999010

Rampe d’escalier en laiton forgé fabriquée sur demande et sur mesure. L’article est fabriqué à la main et peut, en plus du forgeage, subir des opérations d’usinage (découpe laser par exemple) et de finition (vernissage, nickelage).

FR-RTC-2014-0075537419999010

Ouvrage en alliage de cuivre (fonte de laiton), coulé, fait à la main, avec un petit élément de laiton soudé en bout. Il est recouvert d'or par électrolyse (dépôt électrolytique 1 micron d'or). Il est destiné à être assemblé avec une tige/perle/coupelle afin de constituer une boucle d'oreille, un bijou ou un autre objet (pendentif...). Dimensions : 35X25X5mm.

FR-RTC-2014-0085707419999010

Ouvrage en alliage de cuivre (fonte de laiton), de rendu poli brut, coulé, fait à la main, avec un petit élément de laiton soudé en bout. Il est destiné à être assemblé avec une tige/perle/coupelle afin de constituer une boucle d'oreille, un bijou ou un autre objet (pendentif...). Dimensions : 35X25X5mm.

FRBTIFR-BTI-2021-070787419999099

Kit utilisé dans le domaine du bâtiment pour suspendre et accrocher des biens tels que des éclairages. Ce kit est composé de : - 1 fixation plafond cylindrique en laiton - 1 câble en acier galvanisé - 1 bloque filin en laiton

FRBTIFR-BTI-2021-085607419999099

Maillons de chaîne en laiton, pourvu d’une ouverture manuelle avec écrou. Ils sont utilisés pour la connexion entre des anneaux, des sangles, des mousquetons, etc et se présentent sous diverses formes. Composition : Tige en laiton Cu Zn 37 et écrou en laiton Cu Zn 4 Pb3.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI