Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7604109090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2022-042487604109080

Profilé de départ et de finition en aluminium (95% aluminium + 5% de revêtement de type résine par poudrage) avec finition thermolaquée de deux couleurs (gris et marron). Ce profilé sert dans le cadre de la fabrication d'une clôture en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2026-013077610909095

L’article est une jonction de sous-lisse. Il s'agit d'une pièce détachée constituant un élément de garde-corps métallique. Elle est destinée à recevoir et maintenir un montant vertical de garde-corps afin d’assurer la protection de toitures inaccessibles au public, principalement sur des bâtiments industriels ou des logements collectifs. La pièce est entièrement réalisée en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2026-013087610909095

L'article est une platine de fixation de parapet. Il s'agit d'une pièce détachée constituant un élément de garde-corps métallique. Elle est destinée à recevoir et maintenir un montant vertical de garde-corps afin d’assurer la protection de toitures inaccessibles au public, principalement sur des bâtiments industriels ou des logements collectifs. La pièce est entièrement réalisée en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2026-013097610909091

L'article est un montant cintré de 1100 mm avec fixation tubes 45–35. Il s'agit d'une pièce détachée constituant un élément de garde-corps métallique, se présentant sous la forme d’un socle autoportant pré-assemblé. Elle est destinée à recevoir et maintenir un montant vertical de garde-corps afin d’assurer la protection de toitures inaccessibles au public, principalement sur des bâtiments industriels ou des logements collectifs. La pièce est entièrement réalisée en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2026-013107610909095

L'article est une pièce d’angle variable pour lisses de 45 et 35 mm, constituant un élément de garde-corps métallique. Le produit est destiné à recevoir et maintenir un montant vertical de garde-corps afin d’assurer la protection de toitures inaccessibles au public, principalement sur des bâtiments industriels ou des logements collectifs. La pièce est entièrement réalisée en aluminium.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI