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2 résultats pour "7604210000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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760421000010en alliages d'aluminium6%
760421000080Profilés creux6%
FRBTIFR-BTI-2025-079127604210000

Profilé droit et creux en alliage d'aluminium. L'article est utilisé comme lame dans une clôture de jardin, les lames s'empilent pour constituer des panneaux. Le présent RTC ne concerne que la lame de la clôture, les autres parties (poteaux, rails, etc...) en sont exclues

FRBTIFR-BTI-2025-079137604210000

Profilé droit et creux en alliage d'aluminium. L'article est utilisé comme lame dans une clôture de jardin, les lames s'empilent pour constituer des panneaux. Le RTC ne concerne que la lame de la clôture, les autres parties (poteaux, rails, etc...) en sont exclues

FRBTIFR-BTI-2025-079147604210000

Profilé biseauté et creux en alliage d'aluminium. L'article est utilisé comme lame dans une clôture de jardin, les lames s'empilent pour constituer des panneaux. Le RTC ne concerne que la lame de la clôture, les autres parties (poteaux, rails, etc...) en sont exclues.

BEBTIDT.50.015.1717604210090

Profilé creux en alliage d'aluminium (Al < 99% et Fe + Si + Mg + Cu > 1 %), coupé à longueur, avec un perçage sur un côté, permettant de fixer le driver alimentant l’appareil d’éclairage.

FRBTIFR-BTI-2024-035197604210090

Profilés creux en alliage d'aluminium recouverts d'une couche de matière plastique. Le produit se décompose en 3 parties : un profilé en aluminium revêtu entièrement de plastique, un embout de finition pour équiper une extrémité et un manchon d'aboutage pour l'autre extrémité. Il est prévu pour des habillages décoratifs extérieurs (façades, pergolas, séparation etc).Longueur courte de 2.90m pour multiusages et aboutable grâce au manchon. Composition : - Profilé : aluminium 6063 T5 pour l'âme centrale + Polyéthylène Haute Densité pour le revêtement externe. - Embout de finition : aluminium laqué - Manchon d'aboutage : aluminium brut - Vis Inox A2 (inclus avec le produit).

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI