Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "76042990"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0694676042990

Profilé non creux en alliage d’aluminium permettant de produire la structure qui supporte les capteurs et le ballon du chauffe-eau solaire

FRBTIFR-BTI-2025-060587604299090

Profilé en alliage d’aluminium prenant la forme d’un cache pour rail d’un luminaire. L'aluminium utilisé est un alliage du type T6063 composé d’aluminium 98.9%, de magnésium 0.70% et de silicium 0.4%.

FRBTIFR-BTI-2024-0774876042990

Profilé en alliage d’aluminium, extrudé, en forme de croix. Ses dimensions sont de 133 mm × 200 mm × 2 515 mm, son poids est de 126 kg.

FRBTIFR-BTI-2024-034077604299090

Profilé en alliage d’aluminium se présentant sous la forme d’une battue de volet. Il s’agit d’une partie centrale de la fenêtre venant établir la symétrie visuelle et assurant la jonction entre deux vantaux. Pour un volet battant, la battue est une pièce fixée sur le champ du vantail libre. Le produit devra subir une découpe aux dimensions du volet pour venir se fixer dessus.

FRBTIFR-BTI-2022-082557604299090

Profilés en aluminium et recouverts de peinture polyester d’une longueur de 3 mètres utilisés dans la décoration d'intérieur. Les profilés sont plats, ou pliés à différents angles selon leur utilisation. Ils sont destinés à faire la jonction entre des dalles ou plaques en aluminium composite (non reprises sur le RTC) ou pour en marquer la limite (Produit de finition). Ces dalles, qui seront insérées dans les profilés, seront par exemple placées sur des murs de maisons, appartements ou entreprises. Composition de l’aluminium: Mg: 0,54%-Si:0,42%-Fe:0,17%-CU< 0,01%-Zn:0,02%-MN:0,01%-Cr:0,02%-Ti:0,01%.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI