Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7606119390"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2018-050567606119190

Bande profilée en aluminium non allié de forme rectangulaire, d’une largeur de 60 mm, 100 mm, 150 mm et d’une épaisseur de 1,2 mm. La bande sert à la fabrication de lettres boîtier d’enseignes lumineuses. Elle est spécialement conçue pour s’adapter aux modules d’éclairage par domino LED. Elle est présentée sous forme de bobine.

FR-RTC-2013-1641127606119190

Bandes en aluminium non allié, présentées sous forme de bobines, de forme rectangulaire et d'une épaisseur de 1,2 mm.

FRBTIFR-BTI-2018-050557606111090

Bande profilée en aluminium non allié laqué d’une peinture blanche ou inox miroir, de forme rectangulaire, d’une largeur de 35 mm, 60 mm, 100 mm et d’une épaisseur de 1,17 mm. La bande sert à la fabrication de lettres boîtier d’enseignes lumineuses. Elle est spécialement conçue pour s’adapter aux modules d’éclairage par domino LED. Elle est présentée sous forme de bobine.

FRBTIFR-BTI-2018-045307606129990

Blocs d'aluminium se présentant sous la forme de tôles parallélépipédiques de dimensions variables, dont le rapport largeur/épaisseur est supérieur à 10. Ils sont destinés à l'usinage. Ils sont en alliage d'aluminium contenant moins de 99% d'aluminium. Ils ont été coulés, sciés, scalpés et traités thermiquement. Leur épaisseur minimale est de 22 mm.

FR-RTC-2016-0024647606129290

Article en aluminium se présentant comme panneau possédant une âme en polystyrène extrudé encadrée de deux plaques extérieures en aluminium d'une épaisseur inférieure à 3 mm. Cet article est destiné à la réalisation de volets. Il permet une coupe rapide du panneau quelle que soit la complexité de la forme géométrique et permet de remplacer des lames profilées classiques.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI