Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "7607119051"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

760711905110autres6%
760711905180d’une épaisseur de 0,03 mm ou plus mais inférieure à 0,2 mm, sans couches intérieures en autres matières, en rouleaux ou en bandes enroulées6%
FRBTIFR-BTI-2023-029857607119051

Feuille d’aluminium lisse, simplement laminée, constituée d’aluminium à 99,99 % en poids, présentée en rouleau (bobine) d’environ 450 kg, d’une largeur de 500 mm. Elle dispose de deux couches d’oxydes en surface de 3 à 4 nm d’épaisseur. La feuille est recuite, de texture cubique supérieure à 85 % et d’une épaisseur de ± 85 microns (± 0,085 mm). Elle est destinée à subir deux traitements électrochimiques successifs : - réalisation d’une gravure de démarrage, fine et traversante ayant pour but d’augmenter la surface développée de la feuille (les morphologies de gravures peuvent être différentes et adaptées aux différents types de condensateurs) ; - anodisation de la feuille gravée dans ces conditions permettant la formation sur l’intégralité de la surface développée d’une couche d’oxyde d’aluminium (diélectrique) d’épaisseur homogène et contrôlée. Les feuilles gravées et anodisées sont destinées à être utilisées comme des anodes dans les condensateurs électrolytiques aluminium de démarrage et de haute tension, comme composants passifs destinés à l’industrie électronique.

FRBTIFR-BTI-2021-083557607119051

Feuille lisse d’aluminium simplement laminée d’une pureté de 99.99% d’aluminium en poids, présentée en rouleau (bobine) d’une largeur de 500 mm, avec deux couches d’oxydes en surface de 3 à 4 nm d’épaisseur, recuite et de texture cubique supérieure à 95%, d’une épaisseur de +/- 85 microns (+/- 0.085mm), destinée à subir deux traitements électrochimiques successifs: dans un premier temps, réalisation d’une gravure (la gravure, obtenue par corrosion électrochimique contrôlée et accélérée dans des bains acides, consiste à créer une multitude de micro-piqûres sur les deux faces de la feuille) de démarrage fine et traversante ayant pour but d’augmenter la surface développée de la feuille, puis anodisation de la feuille gravée dans des conditions permettant la formation sur l’intégralité de la surface développée d’une couche d’oxyde d’aluminium (diélectrique) d’épaisseur homogène et contrôlée. Les feuilles gravées et anodisées sont ensuite utilisées comme des anodes dans les condensateurs électrolytiques aluminium de démarrage et de haute tension, composants passifs destinés à l’industrie électronique. L’une des particularités principales des feuilles gravées et anodisées, disponibles en plusieurs déclinaisons avec des capacités différentes pour des applications variées, est qu’elles présentent des morphologies de gravure extrêmement différentes pour chaque type de condensateur.

FRBTIFR-BTI-2023-004277607119091

Feuilles et bandes d’aluminium allié, minces, sans support, simplement laminées, (d’une épaisseur supérieure à 0,03 mm ou plus mais inférieure à 0,2 mm) destinées à la fabrication d’emballages flexibles. Elles mesurent 0,070 mm d’épaisseur (70 microns) et sont composées d’aluminium à 97,5 %. Elles sont conditionnées en bobines, dont la largeur varie entre 650 mm et 1550 mm, dont le diamètre minimum est de 680 mm et dont la longueur déroulée est comprise entre 4000 et 8000 m. L'utilisation du code TARIC "7607119091", est conditionnée à des mesures de politique commerciale.

FRBTIFR-BTI-2021-046607607119091

Bobines de feuilles d’aluminium, d’épaisseur 0,037 mm, de longueur 7900 mm et de largeur 1225 mm. La bobine pèse 950 kg. Les feuilles d’aluminium sont présentées sans support. Elles sont laminées, non cuites et composées d’une seule couche. Elles ne sont pas à usage domestique. Elles entrent dans la composition de différents films protecteurs, par encollage à d’autres matières (telles que le PE, le PET, etc.) La concentration en aluminium est de 99,35 % .

FR-RTC-2017-0007917607119060

Feuilles d'aluminium lisses simplement laminées présentant les caractéristiques suivantes : une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus, une épaisseur de 0,070 mm à 0,125 mm. Elles sont texturées en dé. Ces feuilles d'aluminium sont destinées à être gravées et anodisées par traitement électrochimique. Elles sont ensuite utilisées comme anode de condensateur électrolytique en aluminium.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI