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1 résultats pour "7607119096"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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760711909680autres6%
FRBTIFR-BTI-2023-004277607119091

Feuilles et bandes d’aluminium allié, minces, sans support, simplement laminées, (d’une épaisseur supérieure à 0,03 mm ou plus mais inférieure à 0,2 mm) destinées à la fabrication d’emballages flexibles. Elles mesurent 0,070 mm d’épaisseur (70 microns) et sont composées d’aluminium à 97,5 %. Elles sont conditionnées en bobines, dont la largeur varie entre 650 mm et 1550 mm, dont le diamètre minimum est de 680 mm et dont la longueur déroulée est comprise entre 4000 et 8000 m. L'utilisation du code TARIC "7607119091", est conditionnée à des mesures de politique commerciale.

FRBTIFR-BTI-2021-046607607119091

Bobines de feuilles d’aluminium, d’épaisseur 0,037 mm, de longueur 7900 mm et de largeur 1225 mm. La bobine pèse 950 kg. Les feuilles d’aluminium sont présentées sans support. Elles sont laminées, non cuites et composées d’une seule couche. Elles ne sont pas à usage domestique. Elles entrent dans la composition de différents films protecteurs, par encollage à d’autres matières (telles que le PE, le PET, etc.) La concentration en aluminium est de 99,35 % .

FR-RTC-2017-0007917607119060

Feuilles d'aluminium lisses simplement laminées présentant les caractéristiques suivantes : une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus, une épaisseur de 0,070 mm à 0,125 mm. Elles sont texturées en dé. Ces feuilles d'aluminium sont destinées à être gravées et anodisées par traitement électrochimique. Elles sont ensuite utilisées comme anode de condensateur électrolytique en aluminium.

FR-RTC-2013-1609427607119090

FEUILLES D'ALUMINIUM LISSE RAFFINE DE HAUTE PURETE, SIMPLEMENT LAMINEES, PRESENTANT LES CARACTERISTIQUES SUIVANTES : - TENEUR EN ALUMINIUM SUPERIEURE OU EGALE A 99.8%. - EPAISSEUR DE 0.070MM OU PLUS MAIS N'EXCEDANT PAS 0.120MM. - TEXTURE EN DE. ELLES SONT DESTINEES A ETRE GRAVEES PUIS ANODISEES PAR TRAITEMENT ELECTROCHIMIQUE EN CONTINU, PUIS DECOUPEES POUR DEVENIR UNE ANODE DE CONDENSATEUR ELECTROLYTIQUE EN ALUMINIUM. ELLES SONT CONDITIONNEES EN BOBINES.

FR-RTC-2013-1596917607119090

FEUILLE DE PAPIER ALUMINIUM SIMPLEMENT LAMINEE, PRESENTEE ENROULEE SUR UN ROULEAU EN CARTON, D'UNE EPAISSEUR DE 0.1MM, D'UNE LONGUEUR DE 23.3M ET D'UNE LARGEUR DE 30.2CM. POIDS HORS EMBALLAGE: 50G.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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