Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "7610909091"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

761090909110autres6%
761090909180Produits réunis (par exemple par soudure ou par des fixations) pour constituer des sous-assemblages6%
FRBTIFR-BTI-2026-013097610909091

L'article est un montant cintré de 1100 mm avec fixation tubes 45–35. Il s'agit d'une pièce détachée constituant un élément de garde-corps métallique, se présentant sous la forme d’un socle autoportant pré-assemblé. Elle est destinée à recevoir et maintenir un montant vertical de garde-corps afin d’assurer la protection de toitures inaccessibles au public, principalement sur des bâtiments industriels ou des logements collectifs. La pièce est entièrement réalisée en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2025-070397610909091

Pièce détachée constituant un élément d’un garde-corps métallique destiné à la protection des toitures non accessibles au public, principalement sur des bâtiments industriels ou des logements collectifs. Elle se présente sous la forme d'un capuchon de tige de selle de rechange, destiné à être monté sur la tige de fixation d'un garde-corps. La pièce est entièrement réalisée en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2026-013077610909095

L’article est une jonction de sous-lisse. Il s'agit d'une pièce détachée constituant un élément de garde-corps métallique. Elle est destinée à recevoir et maintenir un montant vertical de garde-corps afin d’assurer la protection de toitures inaccessibles au public, principalement sur des bâtiments industriels ou des logements collectifs. La pièce est entièrement réalisée en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2026-013087610909095

L'article est une platine de fixation de parapet. Il s'agit d'une pièce détachée constituant un élément de garde-corps métallique. Elle est destinée à recevoir et maintenir un montant vertical de garde-corps afin d’assurer la protection de toitures inaccessibles au public, principalement sur des bâtiments industriels ou des logements collectifs. La pièce est entièrement réalisée en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2026-013107610909095

L'article est une pièce d’angle variable pour lisses de 45 et 35 mm, constituant un élément de garde-corps métallique. Le produit est destiné à recevoir et maintenir un montant vertical de garde-corps afin d’assurer la protection de toitures inaccessibles au public, principalement sur des bâtiments industriels ou des logements collectifs. La pièce est entièrement réalisée en aluminium.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI