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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2016-0044407419991000

FILS METALLIQUES GRIS, COMPOSE D'UN ALLIAGE DE CUIVRE, TISSES POUR FORMER UNE GRILLE FLEXIBLE RECOUVERTE SUR UNE FACE D'UNE ETOFFE EN MATIERE TEXTILE BEIGE. L'ARTICLE EST DESTINE A ETRE UTILISE EN DECORATION D'INTERIEUR OU DE PRESENTOIRS PUBLICITAIRES.

FR-RTC-2015-0002657419991000

BANDE TISSEE D'UNE LARGEUR DE 5,5 CM CONSTITUEE DE FILS METALLIQUES EN CUIVRE NICKELE 89 % ET DE FILS DE POLYSULFURE DE PHENYLENE 11 %.

FR-RTC-2015-0002677419991000

BANDE DE TISSU D'UNE LARGEUR DE 19,2 CM CONSTITUEE DE FILS DE CHAINE GRIS BRILLANTS ET DE FILS DE TRAME NOIR TRANSPARENT. LES FILS DE CHAINE SONT EN FILS DE CUIVRE NICKELE, LES FILS TRANSPARENTS ET NOIRS DE LA TRAME EN POLYSULFURE DE PHENYLENE. LES FILS NOIRS DE TRAME SONT ASSOCIES A DES FILS METALLIQUES EN CUIVRE NICKELE. LA BANDE DE TISSU EST DOUBLEE A L' INTERIEUR D'UN FILM EN POLYTETRAFLUOROETHYLENE. BANDE DE TOILE METALLIQUE EN FILS DE CUIVRE NICKELE MAJORITAIRES 85 % ET FILS TEXTILES EN POLYSULFURE DE PHENYLENE 15 %. LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE DES FILS METALLIQUES N'EXCEDE PAS 6 MM.

FR-PRO-2010-0034817019909100

COUVERTURE ANTI-FEU, DE FORME CARRÉE, AUX ANGLES ARRONDIS, ET CONSTITUÉE D'UN TISSU DE FIBRES DE VERRE LÉGÈREMENT IMPRÉGNÉES DE SILICONE. ELLE POSSÈDE DEUX SANGLES DE PRÉHENSION ET EST PRÉSENTÉE DANS UN BOITIER DE MATIÈRE PLASTIQUE.

FR-PRO-2010-0020877019909100

COUVERTURE ANTI FEU, CONFECTIONNEE EN TISSU DE FIBRES DE VERRE, DE FORME CARREE 1 M X 1 M, DONT LES BORDURES SONT ARRETEES PAR UN POINT DE COUTURE, ET LES ANGLES ARRONDIS, AVEC DEUX SANGLES EN POLYESTER, ELLE EST PRESENTEE DANS UNE POCHETTE EN TISSU DE POLYESTER, ENDUIT A L'INTERIEUR, AVEC POUR FERMETURE UNE BANDE VELCRO, ET UN ANNEAU DE SUSPENSION.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI