Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7806"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2019-153037806008000

Ouvrage composite, autre qu’une forme plate autoadhésive, obtenu à partir d’une feuille de matière plastique autocollante imprimée et d’une bille en alliage de plomb. L’article est constitué majoritairement en poids de matière plastique. Il est destiné à être collé sur la peau d’un patient lors d’un traitement médical (non précisé). La bille du sticker sera visible sur la photographie résultant de l’examen et servira de point de repère pour localiser la zone d’intérêt.

FRBTIFR-BTI-2019-153067806008000

Articles autocollants imprimés en forme de « L » ou de « flèche » composés d’alliage de plomb. Les stickers sont destinés à être collés sur la peau d’un patient lors d’un traitement médical (radiothérapie). L’article sert de marqueur cutané destiné à la localisation précise et rapide de la zone à examiner.

FRBTIFR-BTI-2019-153097806008000

Articles autocollants imprimés et comportant en leur centre une bille d’alliage de plomb. Les stickers sont destinés à être collés sur la peau d’un patient lors d’un traitement médical (radiothérapie). L’article sert de marqueur cutané destiné à la localisation précise et rapide de la zone à examiner.

FRBTIFR-BTI-2019-153117806008000

Article composé de 5 bandes autocollantes comportant en leur centre un monofilament en alliage de plomb recouvert d’une gaine en Les stickers sont destinés à être collés sur la peau d’un patient lors d’un traitement médical (radiothérapie). L’article sert de marqueur cutané destiné à la localisation précise et rapide de la zone à examiner.

FRBTIFR-BTI-2019-134307806008000

Matelas de plomb destiné à être utilisé dans les centrales nucléaires afin de créer un écran de protection contre les rayons ionisants entre le personnel et les zones éventuellement radioactives. Le matelas est constitué de trois couches : une épaisseur de laine de plomb solide et non dispersable, une enveloppe en PVC très résistant, dont les bords sont scellés, et une seconde enveloppe en PVC renforcé avec de la fibre de nylon, munie d’œillets en cuivre permettant de suspendre le matelas sur des crochets.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI