Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "79050000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2015-0063307905000000

Pastilles adhésives en feuille de zinc de 80 microns et de 480 g/m², collées sur une feuille de papier siliconé de 80 g/m². Chaque pastille se présente sous la forme d'un quadrilatère d'une longueur de 39mm avec un trou de diamètre 10mm. Présentation en rouleaux de 80 mm x 20 mm.

FR-PRO-2011-0050137905000000

ETIQUETTE AUTOADHESIVE EN ZINC, RECTANGULAIRE, PERCEE D'UN TROU ET COLLE SUR UNE FEUILLE DE PAPIER PLASTIFIE. DIMENSIONS: 28X32MM.

FR-E4-2009-0035447905000000

TABLEAU MAGNETIQUE COMPOSE D'UNE TOLE DE ZINC RECOUVERTE DE TISSU ENDUIT SUR LEQUEL IL EST IMPOSSIBLE D'ECRIRE DESSUS. LE TABLEAU EST FOURNI AVEC DES PETITS AIMANTS AFIN DE FIXER DES FEUILLES DE PAPIER SERVANT AINSI D'AIDE MEMOIRE. IL DISPOSE EGALEMENT D'UNE FICELLE SUR LAQUELLE IL EST POSSIBLE D'ATTACHER DES FEUILLETS GRACE A DE PETITES PINCES FOURNIES.

FRBTIFR-BTI-2026-032177907000090

Lot de deux anses amovibles verrouillables pour ustensiles de cuisson. Les produits sont constitués d’anses moulées en zamak, avec finition chromée, destinées à être fixées et retirées des récipients de cuisson compatibles. Elles permettent de manipuler, transporter et servir des ustensiles de cuisson compatibles grâce à un système de fixation amovible Longueur d’environ 10 cm. Le produit est conditionné par lot de deux pièces.

FRBTIFR-BTI-2026-0134579070000

Selon les informations fournies par l’opérateur, l’article est un porte-clés en bois comportant un anneau et une chaînette en zamac. La partie décorative en bois a pour dimension maximale 50mm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI