Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8306300000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

830630000080Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs6%
FRBTIFR-BTI-2025-079188306300000

Cadre pour photographie, destiné à la présentation décorative de photos. Il est constitué des éléments suivants : - un encadrement constitué en fer ; - une vitre de protection en verre. Ses dimensions sont les suivantes : 16 x 1,5 x 22 cm, pour un poids de 340 grammes.

FRBTIFR-BTI-2025-000258306300000

Article se présentant sous la forme d’un miroir, en acier inoxydable. Il est destiné à l'ornementation et comporte une gravure inscrite sur le recto de la marchandise. Cet article est dépourvu d'élément optique.

FRBTIFR-BTI-2025-000248306300000

Article se présentant sous la forme d’un miroir, en acier inoxydable. Il est destiné à l'ornementation et comporte une gravure inscrite sur le recto de la marchandise. Cet article est dépourvu d'élément optique.

FRBTIFR-BTI-2021-064718306300000

Petite maroquinerie se présentant sous la forme d’un miroir de poche étendard en laiton. L’article peut être accroché à un sac à main ou glissé dans une pochette. L’article est composé de 25 % de cuir veau, 5 % de Pvc, 20 % toile coton, 50 % de laiton. Dimensions : 12 X 10 X 2 cm pour un poids net de 0,18 kg

FRBTIFR-BTI-2019-158008306300000

CADRE FILAIRE 3D EN MÉTAL FINITION LAITON. Décoration d'intérieur. Métal, effet laiton, verre.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI