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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2022-060278402900000

Pièce en acier, avec soudure, se présentant sous la forme d’un collecteur, destinée à être intégrée dans la construction d’une chaudière à vapeur pour la production d’électricité. Elle est ajustée aux dimensions afin de rentrer dans l’assemblage de la structure finale.

BEBTIDT.50.021.39284022000

Chaudière de récupération complète, démontée et présentée par envois échelonnés. Elle est utilisée dans les centrales électriques pour un fonctionnement en cycle combiné gaz-vapeur derrière une turbine à gaz (non comprise dans le RTC), qui peut bruler tout type de combustible (gaz naturel ou de synthèse, hydrogène vert, fuels, ...). Son rôle principal est de récupérer la chaleur des gaz d'échappement de la turbine à gaz pour produire de la vapeur, qui peut ensuite être utilisée pour entraîner une turbine à vapeur (non comprise dans le RTC) et générer encore plus d'électricité. La technologie des échangeurs et autres équipements mis en œuvre permet à l'eau d'atteindre une surpression de 6 à 160 bar (obtenue par accumulation de vapeur dans des ballons de vaporisation) et une température maximale de 300 à 610°C. L'eau surchauffée fonctionne en circuit fermé. Suivant les options, des équipements constitutifs seront intégrés à la chaudière afin d’améliorer son fonctionnement et seront présentés dans les envois échelonnés de la chaudière, on peut y retrouver : des brûleurs de combustion additionnelle en amont, des catalyseurs SCR ou CO permettant de réduire les émissions NOx, des systèmes auxiliaires, des souffleurs de suies, des ventilateurs d’air de combustion, des enveloppes acoustiques, des équipements de dérivation des gaz de combustion, … Ce RTC ne peut être utilisé que si le régime relatif aux envois échelonnés est respecté.

FR-RTC-2016-00429184329000

FRAISE ROTATIVE SE FIXANT SUR UN MOTOCULTEUR OU SUR UNE MOTOBINEUSE A LA PLACE DES ROUES PERMETTANT DE TRAVAILLER OU LABOURER LE SOL.

FR-PRO-2011-0061318470290000

TIRELIRE EN PLASTIQUE COMPOSEE D'UN BOCAL ET D'UN COUVERCLE AMOVIBLE DOTE D'UNE FENTE POUR INTRODUIRE LES PIECES DE MONNAIE ET D'UN ECRAN LCD. IL IDENTIFIERA AUTOMATIQUEMENT LES PIECES DE MONNAIE ET LEUR VALEUR, ET AFFICHERA LE MONTANT TOTAL DE LA TIRELIRE. L'ARTICLE FONCTIONNE AVEC 2 PILES TYPE AA.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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