Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8404100000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

840410000080Appareils auxiliaires pour chaudières des n$o$s|8402|ou 84036%
FR-E4-2005-0052418404100000

MODULE DE GESTION HYDRAULIQUE SE POSITIONNANT ENTRE LA CHAUDIERE(EAU CHAUDE) ET UN PLANCHER A CIRCULATION D'EAU(EAU FROIDE). IL EST CONSTITUE: - D'UNE BOUTEILLE CASSE-PRESSION EMPECHANT D'UNE PART L'EAU CHAUDE(ISSUE DE LA CHAUDIERE) D'ALLER VERS LE PLANCHER ET ASSURANT D'AUTRE PART L'ECHANGE THERMIQUE ENTRE CETTE EAU CHAUDE ET L'EAU FROIDE EN SORTIE DE PLANCHER. -UNE POMPE ELECTRIQUE PERMETTANT DE FAIRE CIRCULER L'EAU.

FRBTIFR-BTI-2020-067458474100000

Machine à cribler, industrielle, de 5 à 60 tonnes, utilisée dans les carrières et les mines. L’appareil est composé d’un grand bâti en acier, d’un ou deux éléments tournants pour faire vibrer l’ensemble, d’un circuit hydraulique pour le graissage et la lubrification et, de moteurs électriques pour le fonctionnement général. Il est présenté en modèles à un, ou, plusieurs étages.

FR-RTC-2016-0075419404100000

Sommier pour parc destiné aux bébés. Il sert de rehausse (deuxième niveau) aux parcs destinés uniquement aux bébés qui ne peuvent pas s'asseoir, ni se retourner, ni se redresser par leurs propres moyens. Il permet aux parents de moins se baisser pour prendre leur enfant. Il se compose d'une partie textile à armature métallique amovible. Il se fixe sur les rebords du parc. Il s'utilise uniquement sur certains modèles de parc pliants (non présents à l'import). Il est destiné à être recouvert d'un matelas amovible (non présent à l'import).

FR-RTC-2016-0050598405100000

GÉNÉRATEUR D'AZOTE DESTINÉ A PERMETTRE LA PRODUCTION D'AZOTE GAZEUX A PARTIR D'AIR COMPRIMÉ. IL FONCTIONNE SUR LE PRINCIPE DE LA SÉPARATION DES GAZ DE L'AIR. LE GÉNÉRATEUR EST MONTÉ SUR CHÂSSIS, SUR LEQUEL SONT FIXÉS DES FILTRES.

FR-RTC-2016-0011848405100000

Générateur de gaz à l’air, se présentant sous la forme d’un générateur d’azote embarqué dans un avion pour protéger les réservoirs de carburant contre d’éventuels risques d’explosion. Basé sur un processus de séparation à partir de fibres creuses en polymère, l’article produit pendant la mission le flux d’air enrichi en azote nécessaire à la protection de l’avion. Une partie de l’oxygène contenu dans le réservoir est remplacée par de l’azote, rendant ainsi les vapeurs ininflammables. L’appareil intègre un processus de filtration, un contrôleur de pression et de température, un capteur d’oxygène et des modules de séparation de l’air.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI