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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-0496984082051

Moteur thermique, à allumage par compression (diesel), d’une puissance 6 kw à 3000tr/mn. Il s’agit d’un moteur monocylindre 4 temps, 500cm3. Le moteur dispose des accessoires indispensables à son fonctionnement : alternateur, démarreur, dispositif d'injection, vanne EGR... Il est destiné à être monté dans une automobile sans permis.

FR-RTC-2013-164621840820

MOTEUR DIESEL MONOCYLINDRE DESTINE A ETRE MONTE SUR DES VEHICULES SANS PERMIS DE TYPE QUADRICYCLE LEGER. SA CYLINDREE EST DE 441 CM3, ET SA PUISSANCE DE 4 KW. IL EST LIVRE SANS LANCEUR MANUEL, SANS RESERVOIR, MAIS AVEC UN DEMARREUR ELECTRIQUE. IL N'EST PAS DESTINE A EQUIPER UN BATEAU, MAIS EST DESTINE A ETRE INSTALLE SUR UN VEHICULE AUTOMOBILE RELEVANT DE LA POSITION 870331.

FR-RTC-2013-16309184082037

PARTIE DE TRACTEUR AGRICOLE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN MOTEUR DIESEL AVEC LA BOITE DE VITESSE, LE BLOC PONT ARRIERE, LE RESERVOIR, LE RADIATEUR, LE RESERVOIR ADDITIONNEL ET UN CAPOT DE PROTECTION POUR LE TRANSPORT. PUISSANCE: 160 A 272 kW SELON LE MODELE.

FRBTIFR-BTI-2025-080048308200090

Lot de 10 crochets et 10 rivets aveugles pour bâche. Permet de fixer le tendeur d'une bâche de remorque. Crochets Ø25mm pour tendeur élastique Ø8mm maximum - couleur noir. Les rivets aveugles sont en acier inoxydable et les crochets en PP.

BEBTIDT.50.021.39284022000

Chaudière de récupération complète, démontée et présentée par envois échelonnés. Elle est utilisée dans les centrales électriques pour un fonctionnement en cycle combiné gaz-vapeur derrière une turbine à gaz (non comprise dans le RTC), qui peut bruler tout type de combustible (gaz naturel ou de synthèse, hydrogène vert, fuels, ...). Son rôle principal est de récupérer la chaleur des gaz d'échappement de la turbine à gaz pour produire de la vapeur, qui peut ensuite être utilisée pour entraîner une turbine à vapeur (non comprise dans le RTC) et générer encore plus d'électricité. La technologie des échangeurs et autres équipements mis en œuvre permet à l'eau d'atteindre une surpression de 6 à 160 bar (obtenue par accumulation de vapeur dans des ballons de vaporisation) et une température maximale de 300 à 610°C. L'eau surchauffée fonctionne en circuit fermé. Suivant les options, des équipements constitutifs seront intégrés à la chaudière afin d’améliorer son fonctionnement et seront présentés dans les envois échelonnés de la chaudière, on peut y retrouver : des brûleurs de combustion additionnelle en amont, des catalyseurs SCR ou CO permettant de réduire les émissions NOx, des systèmes auxiliaires, des souffleurs de suies, des ventilateurs d’air de combustion, des enveloppes acoustiques, des équipements de dérivation des gaz de combustion, … Ce RTC ne peut être utilisé que si le régime relatif aux envois échelonnés est respecté.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI