Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8447900000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

844790000080autres6%
FRBTIFR-RTC-2017-0064298447900000

Appareil mécanique à main pour le tricotage, se présentant sous la forme d’un tricotin à manivelle. Il est de forme cylindrique, sa hauteur est de 13,5 cm et sa largeur de 7 cm. Il est accompagné d’un poids permettant de tendre la laine. Le poids total de l’ensemble est de 198 g. L’appareil est destiné à la fabrication de tricotin à partir de fils de laine secs simples (non inclus). Le corps de l’appareil est constitué de matière plastique (ABS), et les crochets sont en fer.

FR-RTC-2016-0075978447900000

Machine de type tresseuse (de type rotative verticale) à haute vitesse conçue pour tricoter un gainage de renforcement autour d'un tuyau de caoutchouc. Cette machine électrique utilise plusieurs bobines de fils (généralement en polyester, ou en polyéthylène, polyamide ou aramide) pour former un tressage autour d'un tuyau par un mouvement circulaire de va et vient. Fonctionnement : un tuyau nu (en caoutchouc par exemple) rentre dans la machine. La machine réalise une tresse de protection à partir de bobines de fils. Le tuyau ressort doté de sa tresse textile, qui sera ensuite recouverte d'une nouvelle couche de caoutchouc (et extrudée) par une autre machine (non présente à l'importation).

FRBTIFR-BTI-2023-066718417900000

Parties de four industriel de réformage se présentant sous la forme de tubes de radiation en acier allié, contenant 25 % de chrome et 35 % de nickel. Les tubes sont montés dans un four de réformage utilisé en raffinerie et permettent de produire de l’hydrogène par craquage catalytique à partir de méthane et de vapeur. Les tubes sont équipés, à l'intérieur, d'un support de charge catalytique

FRBTIFR-BTI-2018-023628449000000

STATION DE COUPE, INCLUANT UN COUTEAU ET UN CONTRE-COUTEAU, DESTINEE A LA DECOUPE DE NONTISSES DANS LE CADRE DE LA FABRICATION DE COUCHES POUR BEBES, DE COUCHES POUR ADULTES ET DE SERVIETTES HYGIENIQUES. LE NONTISSE EST PLACE ENTRE LE COUTEAU ET LE CONTRE-COUTEAU, CHACUN TOURNANT SUR LUI-MEME, ET LE COUTEAU COUPE LE NONTISSE LORSQU'IL ENTRE EN CONTACT AVEC LE CONTRE-COUTEAU. LA MACHINE EST EN ACIER SAUF LE COUTEAU QUI A UNE PARTIE EN CARBURE.

FRBTIFR-BTI-2018-023638449000000

CONTRE-COUTEAUX EN ACIER OU EN CARBURE DESTINES A ETRE INTEGRES A UNE STATION DE DECOUPE DE NONTISSES (NON COMPRISE). ILS SERVENT DE SUPPORTS RENTRANT EN CONTACT AVEC DES COUTEAUX ROTATIFS (NON COMPRIS) AFIN DE FACILITER LA DECOUPE DE TISSUS.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI