Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "8449"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2018-023628449000000

STATION DE COUPE, INCLUANT UN COUTEAU ET UN CONTRE-COUTEAU, DESTINEE A LA DECOUPE DE NONTISSES DANS LE CADRE DE LA FABRICATION DE COUCHES POUR BEBES, DE COUCHES POUR ADULTES ET DE SERVIETTES HYGIENIQUES. LE NONTISSE EST PLACE ENTRE LE COUTEAU ET LE CONTRE-COUTEAU, CHACUN TOURNANT SUR LUI-MEME, ET LE COUTEAU COUPE LE NONTISSE LORSQU'IL ENTRE EN CONTACT AVEC LE CONTRE-COUTEAU. LA MACHINE EST EN ACIER SAUF LE COUTEAU QUI A UNE PARTIE EN CARBURE.

FRBTIFR-BTI-2018-023638449000000

CONTRE-COUTEAUX EN ACIER OU EN CARBURE DESTINES A ETRE INTEGRES A UNE STATION DE DECOUPE DE NONTISSES (NON COMPRISE). ILS SERVENT DE SUPPORTS RENTRANT EN CONTACT AVEC DES COUTEAUX ROTATIFS (NON COMPRIS) AFIN DE FACILITER LA DECOUPE DE TISSUS.

FRBTIFR-BTI-2017-0730484490000

Lot de différents rouleaux pour machine à fabriquer des matériaux non tissés. - Le rouleau Apex minimise la courbure des fibres lors de la formation du voile fibreux. - Le rouleau de tête participe à la formation du voile fibreux. - Les rouleaux de toile assurent le guidage de la toile de formation ou de la toile du saturateur. - Les rouleaux entraîneurs assurent l’entraînement de la toile de formation ou du saturateur. Ce lot est constitué des rouleaux suivants : - 1 rouleau Apex de 24,75’’ de diamètre et 172.25 cm de longueur, chromé avec paliers et roulements ; - 1 rouleau de tête (breast roll – section Deltaformer) de 24,75’’ x 172,25 cm de longueur, chromé (strictement identique à l’APEX roll) ; - 7 rouleaux de toile de 18,50’’ de diamètre et 172,25 cm de longueur, chromés ; - 2 rouleaux entraineurs, l’un « couch roll » Ø 28.75’’x172.25, l’autre « drive roll » Ø 24.75’’x172.25, tous deux revêtus en caoutchouc. Tous ces rouleaux sont en acier inoxydables.

FR-RTC-2016-0017928449000000

CONTRE-COUTEAUX EN ACIER OU EN CARBURE DESTINÉS À ÊTRE INTÉGRÉS À UNE STATION DE DÉCOUPE DE NONTISSÉS (NON COMPRISE) POUR LA FABRICATION DE COUCHES POUR BÉBÉS, DE COUCHES POUR ADULTES ET DE SERVIETTES HYGIÉNIQUES. ILS SERVENT DE SUPPORTS RENTRANT EN CONTACT AVEC DES COUTEAUX ROTATIFS (NON COMPRIS) AFIN DE FACILITER LA DÉCOUPE DE TISSUS.

FR-RTC-2016-0017938449000000

STATION EN ACIER DESTINÉE A LA DÉCOUPE DE NONTISSÉS DANS LE CADRE DE LA FABRICATION DE COUCHES POUR BÉBÉS, DE COUCHES POUR ADULTES ET DE SERVIETTES HYGIÉNIQUES. ELLE SERA INTÉGRÉE SUR UNE LIGNE DE PRODUCTION. ELLE COMPORTE UN COUTEAU ROTATIF ET UN CONTRE-COUTEAU. FONCTIONNEMENT : DU NONTISSÉ EST PLACÉ ENTRE LE COUTEAU ET LE CONTRE-COUTEAU, CHACUN TOURNANT SUR LUI-MÊME; LE COUTEAU COUPE LE NONTISSÉ LORSQU'IL RENTRE EN CONTACT AVEC LE CONTRE-COUTEAU.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI