Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8454900000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

845490000080Parties6%
FRBTIFR-BTI-2020-030288464900000

Coupe carreaux manuel 3 en 1 permettant d'effectuer des découpes droites, en biais, et circulaire de carrelage, faïence, céramique. Il est équipé d'une molette de coupe, d'une équerre de butée graduée / orientable, d'un tapis anti-dérapant en caoutchouc, et de 4 patins caoutchouc pour éviter de glisser pendant la coupe.

FRBTIFR-BTI-2018-023628449000000

STATION DE COUPE, INCLUANT UN COUTEAU ET UN CONTRE-COUTEAU, DESTINEE A LA DECOUPE DE NONTISSES DANS LE CADRE DE LA FABRICATION DE COUCHES POUR BEBES, DE COUCHES POUR ADULTES ET DE SERVIETTES HYGIENIQUES. LE NONTISSE EST PLACE ENTRE LE COUTEAU ET LE CONTRE-COUTEAU, CHACUN TOURNANT SUR LUI-MEME, ET LE COUTEAU COUPE LE NONTISSE LORSQU'IL ENTRE EN CONTACT AVEC LE CONTRE-COUTEAU. LA MACHINE EST EN ACIER SAUF LE COUTEAU QUI A UNE PARTIE EN CARBURE.

FRBTIFR-BTI-2018-023638449000000

CONTRE-COUTEAUX EN ACIER OU EN CARBURE DESTINES A ETRE INTEGRES A UNE STATION DE DECOUPE DE NONTISSES (NON COMPRISE). ILS SERVENT DE SUPPORTS RENTRANT EN CONTACT AVEC DES COUTEAUX ROTATIFS (NON COMPRIS) AFIN DE FACILITER LA DECOUPE DE TISSUS.

FRBTIFR-RTC-2017-0046378451900000

Partie de machine à couper des tissus se présentant sous la forme d'une rampe à roulement arrière. La fonction de cette rampe est d’assurer le support et la translation des lattes supportant les pavés à brosse sur lesquels est posé le tissu à découper et dans lesquels pénètre la lame de découpe.

FR-RTC-2016-0017928449000000

CONTRE-COUTEAUX EN ACIER OU EN CARBURE DESTINÉS À ÊTRE INTÉGRÉS À UNE STATION DE DÉCOUPE DE NONTISSÉS (NON COMPRISE) POUR LA FABRICATION DE COUCHES POUR BÉBÉS, DE COUCHES POUR ADULTES ET DE SERVIETTES HYGIÉNIQUES. ILS SERVENT DE SUPPORTS RENTRANT EN CONTACT AVEC DES COUTEAUX ROTATIFS (NON COMPRIS) AFIN DE FACILITER LA DÉCOUPE DE TISSUS.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI