Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "8462101000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2020-025898462101000

Machine consistant en une presse à estamper à partir d’un feuillard en aluminium pour fabriquer des ébauches de couvercles. La machine est une ligne de production qui comprend un dérouleur (dérouler le rouleau) qui ne fait pas l'objet du présent RTC, un rouleau d’amenage à servomoteur (position feuillard), un outil de formage (fabrication du couvercle), une presse à emboutissage, un système de coupe en sortie, un système de sortie (éjection de couvercles), des ourleurs (pour la formation de l’ourlage du couvercle). A partir d’une bobine d’aluminium, le dérouleur alimente la presse en feuillard qui est positionné avec précision à l’aide du rouleau d’amenage. La presse dispose d’un outil de formage de 26 sorties qui frappe à une vitesse de 400 coups par minute. Les couvercles passent ensuite dans des ourleurs pour la formation finale. Le processus, à commande numérique, est totalement automatisé et dispose de plusieurs contrôles commandes.

FR-RTC-2013-1628498482101000

ENSEMBLE D'ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPORTANT 4 ROULEMENTS À BILLES EN ACIER DONT LE PLUS GRAND DIAMÈTRE EXTÉRIEUR N'EXCÈDE PAS 30MM (22 MM ET 8.7 MM) ET 2 ENTRETOISES EN ALUMINIUM (DIAMETRE 12 ET 8.05 X 10.3 MM) VENANT S'INSERER AU MILIEU DE LA ROUE ENTRE LES ROULEMENTS AFIN D'ATTENUER LES CHARGES AXIALES. ILS PEUVENT ÊTRE UTILISÉS UNIQUEMENT SUR DES ROUES DE ROLLER, SKATEBOARD ET TROTTINETTE.

FR-RTC-2013-1629008482101000

ENSEMBLE D'ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPORTANT 4 ROULEMENTS À BILLES EN ACIER DONT LE PLUS GRAND DIAMÈTRE EXTÉRIEUR N'EXCÈDE PAS 30MM (22 MM ET 8.7 MM) ET 2 ENTRETOISES EN ALUMINIUM (DIAMETRE 12 ET 8.05 X 10.3 MM) VENANT S'INSERER AU MILIEU DE LA ROUE ENTRE LES ROULEMENTS AFIN D'ATTENUER LES CHARGES AXIALES. ILS PEUVENT ÊTRE UTILISÉS UNIQUEMENT SUR DES ROUES DE ROLLER, SKATEBOARD ET TROTTINETTE.

FR-PRO-2009-0017888482101000

KIT VISSERIE DE ROUES DE ROLLERS COMPRENANT 8 AXES DE ROUES DEVISSABLES, 2 ROULEMENTS A BILLES, 2 COUSSINETS METALLIQUES ET 14 RONDELLES EN PLASTIQUE.

FR-E4-2006-0036508482101000

ROULEMENTS A BILLES POUR ROUES DE SKATEBOARD. DIMENSIONS: DIAMETRE EXTERIEUR 22 MM ET DIAMETRE INTERIEUR 8 MM

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI