Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8466300000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

846630000080Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines6%
LULU-DODIR-2013-000028466300000

Dispositif spécial destiné au montage sur une machine-outil pour l'enlèvement des matières opérant par laser du 845610, comprenant un oscillateur laser, un tableau de commande et des servomoteurs, le tout sous une même enveloppe.

LULU-DODIR-2007-000228466300000

Dispositif spécial destiné au montage sur une machine-outil pour l’enlèvement des matières opérant pas laser du 8456 10, comprenant un oscillateur laser, un tableau de commande et des servomoteurs, le tout sous une même enveloppe.

FRBTIFR-BTI-2025-079188306300000

Cadre pour photographie, destiné à la présentation décorative de photos. Il est constitué des éléments suivants : - un encadrement constitué en fer ; - une vitre de protection en verre. Ses dimensions sont les suivantes : 16 x 1,5 x 22 cm, pour un poids de 340 grammes.

FRBTIFR-BTI-2025-041248460390000

Touret à meuler d'une puissance de 400 w, qui s'emploie pour les travaux de meulage, d’affûtage et de brossage de pièces. Le touret est équipé : -d’une meule à gros grain (150 mm de diamètre), -d’une brosse métallique (150 mm de diamètre), -de deux lampes LED alimentées par 2 piles (non fournies), -de deux écrans de protection contre les étincelles, -d'un socle pour fixer la machine à un établi. Le touret est alimenté en électricité par branchement filaire sur prise secteur, et s'active grâce un interrupteur marche/arrêt.

FRBTIFR-BTI-2025-000258306300000

Article se présentant sous la forme d’un miroir, en acier inoxydable. Il est destiné à l'ornementation et comporte une gravure inscrite sur le recto de la marchandise. Cet article est dépourvu d'élément optique.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI