Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8466940000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

846694000080pour machines des n$o$s|8462|ou 84636%
FRBTIFR-BTI-2022-048678466940000

Dispositif mécanique se présentant sous la forme d’un convoyeur d’outils automatique, destiné à être installé exclusivement sur une presse plieuse. Le dispositif est programmable et permet d’assurer mécaniquement la translation et la manipulation des outils de pliage afin de déterminer leur position sur la longueur de la machine. Il est composé de plusieurs doigts, actionnés par les différents éléments qui composent le dispositif : - éléments mécaniques : châssis, guidage linéaire et diverses pièces mécaniques ; - éléments électriques : détecteurs ; - éléments pneumatiques : distributeurs. .

FRBTIFR-BTI-2022-033878466940000

Un changeur d’outils automatique (ATC) exclusivement pour presse plieuse. L’ATC consiste en un châssis équipé d’éléments permettant la manutention automatique des outils de pliage. Ces éléments sont mécaniques (châssis, rack porte outils, vis a billes), électriques (armoire électrique, moteurs, détecteurs) et pneumatiques (vérins).

FRBTIFR-BTI-2021-044868466940000

Les articles sont des tiges en acier cylindriques dotées de filetages métriques à leurs extrémités destinées à assurer la fonction de bras de « tourne à gauche ». La partie filetée à leurs extrémités permet de les visser sur une cage de « tourne à gauche » (non reprise dans ce RTC), constituant ainsi l’outil (clé de serrage) permettant d’actionner la vis de commande d’une poinçonneuse (non reprise dans ce RTC). Les articles sont en acier E24. Selon les modèles de poinçonneuses, les dimensions des bras sont les suivantes : diamètre 20 x 300 mm ou 20 x 400 mm.

FRBTIFR-BTI-2021-044938466940000

Les articles sont des pièces détachées de poinçonneuse, se présentant sous la forme de leviers, en fonte d’acier (C35 R). Les deux leviers (supérieur et inférieur) sont destinés à recevoir le mouvement initié par la vis de commande de la poinçonneuse (non reprise dans ce RTC) et à le transmettre aux autres éléments de la machine, en montant et descendant. Ils sont connectés à la vis de commande par les écrous vissés sur cette dernière. Selon les modèles de poinçonneuse, le levier supérieur peut avoir les dimensions suivantes : 31 x 49 x 188 mm, 35 x 49 x 233,5 mm ou 44 x 60 x 292 mm. Le levier inférieur peut avoir les dimensions suivantes : 31 x 47 x 188 mm, 35 x 47 x 233,5 mm ou 44 x 58,5 x 292 mm.

FRBTIFR-BTI-2021-044978466940000

L’article est une pièce détachée de poinçonneuse, se présentant sous la forme d’un porte poinçon en acier. Le porte poinçon est le support sur lequel est installé un poinçon (non repris dans ce RTC). Selon les modèles de poinçonneuse, il peut être de dimensions différentes : - 31 x 35 x 70 mm ; - 35 x 40 x 76 mm ; - 43 x 50 x 96 mm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI