Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "8480710000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

848071000010Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques6%
848071000080pour le moulage par injection ou par compression6%
FRBTIFR-BTI-2018-003568480710000

Éléments destinés à un moule en acier permettant un moulage par injection de pièces en plastique. Les parties de moule concernées sont l’élément central, l’élément cavité et l’élément démoulage. Ensemble, ils constituent l’empreinte de la pièce à mouler. Ces éléments comportent quatre cavités (empreintes) symétriques permettant la fabrication de quatre pièces en un seul cycle.

FR-RTC-2014-0085698480710000

Moule d'injection thermoplastique destiné à la production de pièces en plastique pour les constructeurs automobiles. Il est constitué d'un assemblage de plaques d'acier avec 2 parties principales : le poinçon et la matrice. Il dispose de connexions pour l'électricité et l'eau.

FRFR-PRO-2012-0093788480710000

PIECE EN ACIER DESTINEE A ETRE INSEREE DANS UN MOULE LUI MEME INSERE DANS UNE PRESSE A DECOUPER. CETTE PRESSE CHAUFFE DU PLASTIQUE ET COMPRIME CELUI-CI DURANT UN CERTAIN TEMPS AFIN DE LE REPARTIR PARTOUT DANS L'EMPREINTE. ELLE SERT A FORMER L'EMPREINTE NECESSAIRE.

FR-E4-2009-0034398480790000

MOULE EN ACIER UTILISE POUR FABRIQUER DES PIECES EN MATIERE PLASTIQUE. LE MOULAGE S'EFFECTUE PAR SOUFFLAGE. L'EMPREINTE DU MOULE MESURE 3.3 X 6.5 CM.

FRBTIFR-BTI-2024-0751888071000

Pièces de structures d’aéronefs, en tôle d’acier inoxydable ou titane. Elles sont fixées sur le bord des pales des hélices, afin de protéger les blindages d’aubes, contre les risques liés aux oiseaux ou aux débris éventuels, en vol. Les articles sont conditionnés, dans des boîtes en carton.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI