Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "84807900"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-0206784807900

Moules en acier ou aluminium destinés à fabriquer des bouteilles en plastique par un processus de soufflage.

FR-E4-2009-0034398480790000

MOULE EN ACIER UTILISE POUR FABRIQUER DES PIECES EN MATIERE PLASTIQUE. LE MOULAGE S'EFFECTUE PAR SOUFFLAGE. L'EMPREINTE DU MOULE MESURE 3.3 X 6.5 CM.

FRBTIFR-BTI-2023-0205284807100

Parties de moules pour le moulage par injection des matières plastiques, se présentant sous la forme de plaques en acier qui, une fois assemblées, constitueront le corps du moule. Ces plaques sont parfois livrées déjà montées, avec des éléments standard. Des empreintes (non présentées) doivent être positionnées dans le corps en acier pour constituer le moule complet. Les plaques sont forées, fraisées et rectifiées.

FRBTIFR-BTI-2022-0156184807100

Éléments destinés à un moule en acier permettant un moulage par injection de pièces en plastiques. Les parties de moule concernées sont les suivantes : - l’élément central ; - l’élément cavité ; - l’élément démoulage. Ensemble, ils constituent l’empreinte de la pièce à mouler. Ces éléments comportent quatre cavités (empreintes) symétriques permettant la fabrication de quatre pièces en un seul cycle.

FRBTIFR-BTI-2019-09053-0184807100

Parties de moule se présentant sous la forme de plaques en acier usinées, de forme rectangulaire. Les plaques ont subi plusieurs ouvraisons (forage, fraisage, rectification) et sont destinées, une fois assemblées, à former un corps de moule pour la fabrication de pièces en caoutchouc ou en plastique injecté. Des empreintes (non présentées) doivent encore être positionnées dans le corps de moule pour constituer des moules complets.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI