Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8481309990"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

848130999080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-007468481309990

Clapet anti-retour pour circuit d’air comprimé destiné à un usage industriel. Il permet de laisser passer l’air comprimé dans un sens mais pas dans l’autre. Selon le modèle, il peut être constitué en aluminium, en laiton ou en matière plastique.

FRBTIFR-BTI-2024-032468481309990

Article pour usage cosmétique, se présentant sous la forme d’un clapet anti-retour en matières plastiques. Il s’agit d’un système de distribution pour le remplissage de flacon de parfum. En appuyant la tête sur le flacon d’origine, le système de distribution est activé : entrée de liquide sur un côté et ouverture partielle pour entrée d’air d’un autre côté. L’appareil permet l’écoulement de liquide uniquement lorsqu’il est appuyé. Le liquide cesse de passer lorsqu’il n’est plus appuyé ou lorsqu’il atteint le niveau maximal du réservoir inférieur.

FRBTIFR-BTI-2024-030208481309990

Clapet anti-retour utilisé pour la fabrication de moteurs Diesel permettant de contrôler la circulation d’huile dans le moteur. Ce clapet de retenue est constitué de fer.

FRBTIFR-BTI-2023-066928481309990

Valve pour système d’oxygénation d’air pour piscine, destinée à permettre l’injection d’air dans le circuit de refoulement de l’eau. La valve est constituée d’un corps en matière plastique qui présente des ouvertures dans sa partie haute pour permettre l’arrivée d’air, et d’un clapet constitué en caoutchouc qui laisse entrer l’air sans laisser s’échapper l’eau. Elle devra être vissée sur la tuyauterie du circuit de refoulement de l’eau, à la sortie de la pompe de circulation (non reprise dans ce RTC). L’entrée d’air dans le circuit se fait par aspiration à travers la valve. Lorsque la pompe du circuit est en marche, le débit d’eau permet l’ouverture du clapet par aspiration et l’induction d’air dans l’eau. Lorsque la pompe s’arrête, le débit d’eau s’interrompt et le clapet se referme pour empêcher l’eau de s’échapper par la valve.

FRBTIFR-BTI-2021-090648481309990

Clapet anti-retour pour circuit d'air comprimé. L'article permet de laisser passer l'air comprimé dans un sens mais pas dans l'autre, il est destiné à servir dans un cadre industriel. L'article pourra selon les différents modèles, être constitué en aluminium, en laiton ou en plastique.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI