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Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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848610000080Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes6%
FRFR-RTC-2013-1603748486100000

FOUR PRODUISANT DES LINGOTS DE SILICIUM DE 12KG UTILISES POUR LA FABRICATION DE CELLULES PHOTOVOLTAIQUES. FONCTIONNEMENT : LE SILICIUM PLACE DANS UN CREUZET EN QUARTZ EST CHAUFFE ET FONDU A UNE TEMPERATURE DE 1500°C. PUIS LA TEMPERATURE DES DEUX ZONES DE CHAUFFAGE EST DIMINUE LENTEMENT AFIN DE SOLIDIFIER LE BAIN FONDU A PARTIR DU FOND DU CREUZET. LORSQUE LE BAIN EST SOLIDIFIE, LE FOUR EST REFROIDI POUR REVENIR A TEMPERATURE AMBIANTE. LE LINGOT DE SILICIUM EST ENFIN SORTI DU FOUR. LE FOUR EST CONSTITUE DES ELEMENTS SUIVANTS : UNE CHAMBRE EN ACIER INOXYDABLE A DOUBLE PAROI REFROIDIE A L'EAU (DIAMETRE : 0.6M, HAUTEUR : 1M), UN CHASSIS SUPPORTANT LA CHAMBRE, UN ELEVATEUR POUR OUVRIR ET FERMER LA CHAMBRE, UNE STATION DE POMPAGE ET DE IRCULATION D'ARGON, UN SYSTEME DE CHAUFFAGE INDUCTIF (GENERATEUR MOYENNE FREQUENCE DE 20KW, SUSCEPTEUR EN GRAPHITE ET BOBINE PLATE D'INDUCTION) QUI SERT AUSSI D'ECHANGEUR THERMIQUE POUR LE REFROIDISSEMENT, UN SYSTEME DE CHAUFFAGE RESISTIF (ALIMENTATION EN COURANT CONTINU DE 20KW, RESISTANCE EN GRAPHITE), UNE ISOLATION EN GRAPHITE ET UN SYSTEME DE COMMANDE COMPRENANT UN ORDINATEUR, DEUX REGULATEURS/PROGRAMMEURS DE TEMPERATURE ET UN LOGICIEL.

FRBTIFR-BTI-2024-049978486900000

Parties de machines et appareils utilisés exclusivement pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, se présentant sous la forme de cibles de pulvérisation cathodique. Le produit est une pièce en métal, pouvant être monobloc ou soudée sur un support permettant sa fixation dans l’équipement. La pulvérisation cathodique utilise l’énergie du plasma (gaz en partie ionisé) à la surface d’une cible (cathode) pour arracher les atomes du matériau et les déposer sur un substrat (wafer de silicium ou plaque très fine de matériau semi-conducteur monocristallin, utilisée pour fabriquer des composant de microélectronique). La cible permet à la machine à laquelle elle est destinée de réaliser des dépôts métalliques de très faible épaisseur sur des supports divers (entrant dans la fabrication des semi-conducteurs, des composants électroniques, etc.). Les cibles se présentent sous des formes variées (ronde, rectangulaire, triangulaire,etc.) et sont composées de différents métaux ou alliages (aluminium, titane, tungstène, cuivre, etc.). Elles sont constituées d’un seul et même bloc de métal ou soudées sur un support équipé ou non de canaux de refroidissement. Des trous de fixation peuvent parfois exister.

FRBTIFR-BTI-2021-025978486200000

Implanteur ionique à immersion plasma en micro et nanoélectronique pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou dans le domaine du photovoltaïque. La machine est composée : - d’une chambre de traitement en alliage d’aluminium, - d'un système de pompage (avec vanne d’isolement à vide, une pompe et un manomètre à vide), - d'une armoire à gaz en acier inoxydable équipée de vannes, de régulateurs de débit massique et d’une à trois conduites de gaz, - d’un système de polarisation avec condensateurs ou commutateurs, - d’une table de support standard en aluminium recouverte d'un élément en graphite, - d’un système de chargement manuel ou automatique, - d’une interface utilisateurs. Dimensions : 1,3 x 3,3 x 2,3 m (sans système de chargement semi-automatique) ou 3,1 x 3,3 x 2,3m (avec système de chargement semi-automatique). Masse : 2500 kg environ (sans système de chargement semi-automatique).

FRBTIFR-BTI-2021-026098486200000

Implanteur ionique moyen courant permettant le dopage de semi-conducteurs (ajout d’impuretés en petites quantités à une substance pure afin de modifier les propriétés de conductivité). Il est composé d’une interface utilisateurs et de trois modules principaux : un terminal (alimentations, source ionique, cabinet de gaz et séparateur de masse), une ligne de faisceau (optique ionique, système de balayage et contrôle commande) et un module final (chambre de process et système de chargement)

FRBTIFR-BTI-2019-182698468100000

Générateurs de gaz "DYOMIX" (hydrogène et oxygène: le combustible généré, oxy-hydrogène, s’affranchit des difficultés liées à l’extraction, la distribution et le stockage de gaz dangereux, permet d’atteindre de hautes températures, sans émettre d’UV ni de CO2, avec une flamme se prêtant bien à l’assemblage et au brasage des métaux (dans les secteurs de l’aéraulique, le transport, les équipements électriques…), et utilise une ressource abondante, l’eau, facile d’extraction et de transport, à faible impact environnemental) produit par électrolyse de l'eau, pour des applications de soudage et coupage à la flamme, accompagnés de différents équipements tels que des tuyaux de gaz, filtres, systèmes de sécurité anti-retour pare-flamme, chalumeaux/brûleurs. Ils sont composés d'un ou plusieurs stacks de production de gaz alimentés par un système d'alimentation de puissance à découpage (1 à 2 blocs) et pilotés par une IHM, comprennent également des systèmes de filtration et modification des gaz, ainsi que de nombreux éléments et fonctions de sécurité. Ils se déclinent dans différents modèles dans une gamme de puissances de 2 à 12kW, pour une production de gaz (2H2+1O2) de 500 à 3200 L/h, et des poids allant de 40 à 350 kg.

Nomenclature douanière

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