Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "85023100"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0777885023100

Le produit est une nacelle d'éolienne située tout en haut du mât, juste derrière les pales (ou le rotor), fabriquée en matériaux fibreux et ferreux. C'est un élément d'une éolienne complète. La nacelle d’éolienne contient tous les éléments mécaniques et électriques essentiels à la production d’électricité, à savoir la boite de vitesse, le générateur, le système de freinage, les dispositifs de contrôle et de surveillance.

FRBTIFR-BTI-2025-0673585023100

Le produit est une éolienne complète, de dimension variable. Elle est composée de rotor, pales, nacelle, sections de tours etc. L'éolienne permet de transformer l'énergie cinétique du vent en énergie mécanique, elle-même convertie en électricité. Selon le modèle d'éolienne les matériaux diffèrent : une éolienne est principalement composée d'acier pour la structure principale (sections de tour, nacelle et rotor) et de fibre de verre ou carbone, ou résine composite, pour les pales (hélices). Il y a aussi des câbles : en cuivre ou aluminium.

FRBTIFR-BTI-2023-0434585023100

Dispositif modulaire destiné à produire de l'électricité de manière propre et locale, dans le but de renforcer l'autonomie énergétique des bâtiments. Il s'agit d'une éolienne de petite taille installée sur les toits, occupant une superficie de 4m² et mesurant 1.6m de hauteur, avec la possibilité d'être équipée de panneaux solaires (non repris sur le présent RTC). En d'autres termes, le dispositif représente une centrale de production d'électricité hybride spécialement conçue pour les toits. En étant positionnée sur l'arête des bâtiments, il bénéficie de vents accélérés et d'une exposition solaire optimale. -Puissance 1500W pour l’éolien et 750Wc pour le solaire. -Production électrique possible: 2,5MWh -Dimensions (HxLxP): 2,1x1,6x2m -Masse: 350Kg.

FR-RTC-2016-0088398502310090

Groupe électrogène à énergie éolienne, composé d'un module éolien à 4 pales en matière plastique, à axe vertical, faisant corps avec une machine génératrice d'une puissance de 2 kW crête, et d'une armoire électrique déportée. L'ensemble produit un courant d'une tension de 230 V AC, d'une intensité maximale de 9 A ; sa puissance est de 1 kW à 50 tours/minute. Le module éolien et la génératrice sont placés au sommet d'un mât métallique ou minéral d'une hauteur de 4 à 8 m. L'ensemble est ancré dans un plot de béton avec 4 crosses d'ancrage. Le poids total de l'éolienne est de 520 kg, le poids de l'armoire est de 40 kg.

FR-RTC-2016-0038818502310090

Groupe électrogène aérogénérateur, composé d'une turbine de type Savonius à axe vertical et d'un générateur électrique à aimants permanents. Il se présente sous la forme d'une paire de pales demi-cylindriques en matière plastique (ABS) injectée de fibre de chanvre, surmontées d'un chapeau, et montées sur un « bulbe » contenant les aimants, un frein centrifuge, et une carte électronique de contrôle. La puissance du générateur est limitée à 100 W, sa vitesse de rotation étant limitée par le frein, qui l'empêche de dépasser les 700 tours par minute. Le groupe électrogène a vocation à être monté sur un « arbre » artificiel. Ses dimensions sont de 970 mm de haut pour 374 mm de diamètre au maximum, et son poids est de 14 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI