Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "85176990"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2024-055298517699000

Balise de localisation sous-marine (« ULB »), destinée à être intégrée dans un enregistreur de vol pour avions (non repris dans ce RTC). Elle consiste en un dispositif alimenté par une batterie, qui émet un signal acoustique pulsé dans l’eau environnante lorsqu’elle est activée par son interrupteur sensible à l’eau. Elle émet une énergie acoustique dans l'eau environnante à 37,5 kHz. Les impulsions générées ont une durée d'environ 10 millisecondes et se produisent environ une fois par seconde dans l'eau. La balise fonctionnera pendant au moins 90 jours après avoir été immergée dans l'eau. Elle résiste à des profondeurs allant jusqu'à 6096 mètres et peut être détectée à une distance de 2000 à 4000 yards (1800 à 3600 mètres). Ses caractéristiques sont les suivantes : - fréquence de fonctionnement : 37,5 kHz ; - profondeur de fonctionnement : de la surface à 6096 mètres ; - détection : portée de 1800 à 3600 mètres ; - longueur d’impulsion : 9,0 millisecondes minimum ; - taux de répétition des impulsions : pas moins de 0,9 impulsion par seconde ; - durée de fonctionnement : 90 jours après immersion.

FRBTIFR-BTI-2023-0768085176990

Système électronique destiné à être intégré dans une cabine de lecture RFID (non reprise dans ce RTC), afin d’assurer la lecture d’étiquettes (TAGS) électroniques. Il transmet l’information lue sur l’étiquette à un système informatique (non repris dans ce RTC), qui traite l’information. Il se compose des éléments suivants : - une platine électronique ; - un boîtier d’alimentation ; - une antenne RFID à polarisation circulaire ; - un lecteur RFID ; - une antenne seuil.

FRBTIFR-BTI-2023-064158517699000

Système de surveillance audio pour bébés sans fil d’une portée de 300 m en extérieur et 50 m en intérieur, se présentant sous la forme d’une unité «parents» réceptrice et d’une unité «bébé» émettrice. L’appareil sert à transmettre les bruits émis par un enfant à proximité de l’émetteur afin que les parents puissent surveiller le bébé. Il possède le mode Vox (activation à la voix), le réglage de la sensibilité du moniteur pour s’adapter aux bruits ambiants, et 2 systèmes d’alerte (pour la batterie faible et pour la perte de portée). Une veilleuse est intégrée.

FRBTIFR-BTI-2023-017118517699000

Système de surveillance audio pour bébés sans fil d’une portée de 1400 mètres en champ libre, se présentant sous la forme d’une unité «parents» réceptrice et d’une unité «bébé» émettrice. L’appareil sert à transmettre les bruits émis par un enfant à proximité de l’émetteur afin que les parents puissent surveiller le bébé. L’unité «bébé» est dotée d’un microphone, d’un système d’activation par la voix, et peut émettre 6 berceuses. L’unité parents est dotée de 3 alarmes (sonore, visuelle ou vibreur). Possibilité de connecter un autre émetteur pour surveiller deux enfants simultanément. La puissance d'émission est de 2.99 mW et la fréquence est de 865 MHz.

FRBTIFR-BTI-2023-0167585176990

Appareil émetteur pour la transmission de données vers un logiciel, utilisant la technologie LoRaWAN, se présentant sous la forme d’un boîtier plastique avec 1, 2 ou 3 boutons poussoirs (selon le modèle), 1 Led et un capteur (capteur de température mais qui ne sert qu’à mesurer la température du calculateur afin de voir s'il y a une surchauffe). Fixation par vis, colle ou aimant, il s’installe n’importe où et se démarre simplement avec un aimant. La LED vous indique si l’installation est effective. Il permet, dans le domaine de la logistique, d’initier une demande d’approvisionnement au travers d’un simple bouton connecté ou de transmettre un message d’alerte dans le cadre du signalement d’une panne d’équipement ou de signaler un début/une une fin d’opération, de remonter un retard, de déporter une commande machine ou de lancer un flux.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI